LEGITEXT000049401135
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Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Brouilly »
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2024-02-20
Art. 1 Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Brouilly »
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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Brouilly » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-2617e4f4-e428-45e2-b2e6-4f98c00ff528 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel de ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Arrete 2024-02-20
Art. 2 Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Brouilly »
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A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 février 2021 Art. 1, Art. 3
Arrete 2024-02-20
Art. 3 Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Brouilly »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.