Arrêté du 19 mars 2024 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs)
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
Les dispositions de l'annexe III c de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe V du même arrêté relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 24 janvier 2022 Art. 6
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 24 janvier 2022 Art. ANNEXE III c
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 24 janvier 2022 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 24 janvier 2022 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 24 janvier 2022 Art. null