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Arrêté du 25 mars 2024 portant homologation des cahiers des charges de label rouge
Texte législatif (4 Articles)
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges
- n° LA 02/75 « Poulet noir fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 02/82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 01/06 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 08/01 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 06/92 « Pintade fermière élevée en plein air » ;
- n° LA 11/86 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » ;
- n° LA 28/88 « Chapon fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 13/92 « Poularde fermière élevée en plein air » ;
- n° LA 08/95 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air ».
Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultés aux adresses suivantes
- n° LA 02/75 « Poulet noir fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-f0338d9b-f5f2-4d1d-8a36-f67fb8396f2a ;
- n° LA 02/82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-6f5e7e53-068d-46f4-bc03-a76540feaaea ;
- n° LA 01/06 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-786f2477-3048-45f1-96b7-4f3998c6346d ;
- n° LA 08/01 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-80bc54ab-d90c-4993-a78f-11d8df819169 ;
- n° LA 06/92 « Pintade fermière élevée en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-f9beec8a-d1ea-4efa-b104-44de3f616911 ;
- n° LA 11/86 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-a7ba1812-b6a4-47f5-a79f-c2c9e1b77105 ;
- n° LA 28/88 « Chapon fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-04ae7853-e7d2-4d0f-8eda-4429738b3a51 ;
- n° LA 13/92 « Poularde fermière élevée en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d1079be9-2caf-4637-a124-e480dde66a09 ;
- n° LA 08/95 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-a820020c-7e7b-4138-bf2d-3d5959d4afa6.
L'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2021 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT2116461A) est abrogé.
L'article 1er de l'arrêté du 24 novembre 2021 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT2132099A) est abrogé.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.