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Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège
Table des dispositions (12)
Texte législatif (12 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 4
A créé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 4-1
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 10
Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 12
Le directeur général de l'enseignement scolaire et le directeur général des outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. Annexe 1
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. Annexe 2