Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant les arrêtés fixant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 janvier 2014 Art. null - Arrêté du 4 février 2014 Art. null

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 mai 2014 Art. null

Dans tous les arrêtés d'accréditation en vigueur, les mots : « Sciences de l'éducation » sont remplacés par les mots : « Sciences de l'éducation et de la formation » à compter de la rentrée universitaire 2024-2025.

Le présent arrêté est applicable dans les iles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 22 janvier 2025 modifiant les arrêtés fixant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.