LEGITEXT000049207034
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Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2015-12-08
Art. 1 Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
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L'annexe 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé, relative au programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4), est modifiée conformément aux dispositions de l'annexe du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 Art. Annexe 3
Arrete 2015-12-08
Art. 2 Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
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Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
Arrete 2015-12-08
Art. 3 Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
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La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.