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Décret n° 2024-133 du 21 février 2024 relatif à l'état-major des armées et à l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Table des dispositions (15)
Texte législatif (15 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. R3224-3
A modifié les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. R3224-4
A modifié les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. R3224-6
A modifié les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. R3224-7
A créé les dispositions suivantes :- Code de la défense. Sct. Section 2 bis : Dispositions relatives au commandement organique territorial, Art. R3224-7-1, Art. R3224-7-2
A abrogé les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. R3224-10
A modifié les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. R1211-8
A modifié les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. D1212-8
A modifié les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. R1311-25
A modifié les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. R1311-35
A modifié les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. D2362-3
A modifié les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. R3412-17
A modifié les dispositions suivantes :- Code de la défense. Art. R5111-7-1
A modifié les dispositions suivantes :- DÉCRET n°2015-212 du 25 février 2015 Art. 1
Le ministre des armées est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.