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LEGITEXT000049065020 FR

Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air

18 Articles / Dispositions · France
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Table des dispositions (18)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

Texte législatif (18 Articles)

Arrete 2024-01-25
Art. 1 Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air Ouvrir la source officielle

L'arrêté du 12 février 2021 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 17 du présent arrêté.

Arrete 2024-01-25
Art. 2 Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 février 2021 Sct. Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE, Art. 1, Art. 6, Art. 9, Art. 15, Art. 19, Art. Annexe I, Art. Annexe VI

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