Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (LEGITEXT000049056578) | FR

Arrete 2023-12-18

Art. 1 Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Ouvrir la source officielle

En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les inondations et coulées de boue, les chocs mécaniques des vagues, les mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique), les séismes et les vents cycloniques.

Les communes faisant l'objet d'une constatation de l'état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I et III du présent arrêté, pour le phénomène et aux périodes indiqués.

Les communes dont les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sont rejetées sont recensées en annexe II du présent arrêté, pour le phénomène et aux périodes indiqués.

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Art. 2 Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Ouvrir la source officielle

L'état de catastrophe naturelle constaté par arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés au code des assurances, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l'effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n'ont pu empêcher leur survenance ou n'ont pu être prises.

En outre, si l'assuré est couvert par un contrat visé au code des assurances, l'état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d'assurance correspondant.

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Art. 3 Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Ouvrir la source officielle

La franchise applicable est modulée en fonction du nombre de constatations de l'état de catastrophe naturelle intervenues pour le même risque au cours des cinq années précédant la date de signature du présent arrêté dans les conditions prévues par les articles L. 125-2 et D. 125-5-9 du code des assurances. Le nombre de ces constatations figure dans l'annexe I. Il prend en compte non seulement les constatations antérieures prises pour un même risque, mais aussi la présente constatation.

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Art. 4 Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Ouvrir la source officielle

La décision des ministres peut faire l'objet d'un recours administratif dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 411-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration et l'article D. 125-1-2 du code des assurances. Elle peut également être contestée devant le tribunal administratif territorialement compétent par les communes ayant sollicité la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, dans un délai de deux mois courant à compter de la notification de la décision des ministres par le représentant de l'Etat dans le département, et par les autres personnes intéressées, dans un délai de deux mois courant à compter de la publication du présent arrêté. Les documents administratifs préparatoires aux décisions de reconnaissance ou de non reconnaissance d'une commune en état de catastrophe naturelle, notamment les rapports d'expertise, sont communicables, sur demande, auprès du service déconcentré de l'Etat dans le département en charge de l'instruction des demandes communales de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle dans les conditions prévues par l'article D. 125-1-1 du code des assurances. Les communes qui ont déposé leur demande de reconnaissance de manière dématérialisée peuvent également accéder directement à l'ensemble des documents administratifs préparatoires en consultant leur demande dans l'application informatique iCatNat ( https://icatnat.interieur.gouv.fr).

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Art. 5 Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Ouvrir la source officielle

Les communes des départements du Nord et du Pas-de-Calais reconnues au titre des inondations et coulées de boue du 2 au 12 novembre 2023 par les arrêtés des 14 novembre 2023 et 30 novembre 2023 (NOR : IOME2330533A et IOME2332866A), publiés au Journal officiel de la République française les 15 novembre 2023 et 12 décembre 2023, sont également reconnues en état de catastrophe naturelle au titre des inondations et coulées de boue du 13 au 24 novembre 2023 par le présent arrêté. L'annexe III du présent arrêté énumère les communes concernées.

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Art. 6 Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Art. Annexe I Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Ouvrir la source officielle

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle Département Commune Phénomène naturel Date de début

de la période

de reconnaissanceDate de fin

de la période

de reconnaissanceNombre de reconnaissances au cours des 5 dernières années hors PPRN

(article 3 de l'arrêté)Motivations de la décision Hautes-Alpes Argentière-la-Bessée (L') Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Arvieux Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Baratier Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Briançon Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Ceillac Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Cervières Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Champcella Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Champoléon Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Château-Ville-Vieille Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Châteauroux-les-Alpes Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Crots Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Embrun Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Eygliers Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Freissinières Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Guillestre Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Molines-en-Queyras Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Monêtier-les-Bains (Le) Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Mont-Dauphin Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Névache Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Orcières Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Puy-Saint-André Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Puy-Saint-Pierre Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Puy-Saint-Vincent Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Réallon Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Réotier Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Risoul Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Roche-de-Rame (La) Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Saint-André-d'Embrun Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Saint-Chaffrey Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Saint-Clément-sur-Durance Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Saint-Crépin Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Saint-Jean-Saint-Nicolas Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Saint-Julien-en-Champsaur Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Saint-Sauveur Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Salle-les-Alpes (La) Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Savines-le-Lac Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Alpes Vars Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Alpes-Maritimes Clans Inondations et coulées de boue 20/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Alpes-Maritimes Fontan Inondations et coulées de boue 20/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Alpes-Maritimes Lantosque Inondations et coulées de boue 20/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Alpes-Maritimes Tournefort Inondations et coulées de boue 20/10/2023 20/10/2023 3 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Arlebosc Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Boffres Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Bozas Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Colombier-le-Jeune Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Colombier-le-Vieux Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Crestet (Le) Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Eclassan Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Étables Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Flaviac Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Gilhoc-sur-Ormèze Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Lagorce Inondations et coulées de boue 23/10/2023 23/10/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Lanas Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Lanas Inondations et coulées de boue 23/10/2023 23/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Lemps Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Rochessauve Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 23/10/2023 23/10/2023 1 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Apollinaire-de-Rias Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Barthélemy-Grozon Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Barthélemy-le-Plain Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Basile Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Gineys-en-Coiron Inondations et coulées de boue 23/10/2023 23/10/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Jean-Chambre Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Jean-de-Muzols Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Julien-en-Saint-Alban Inondations et coulées de boue 23/10/2023 23/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Maurice-en-Chalencon Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Michel-de-Chabrillanoux Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Priest Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Romain-de-Lerps Inondations et coulées de boue 18/09/2023 18/09/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Romain-de-Lerps Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Sernin Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Sylvestre Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Symphorien-sous-Chomérac Inondations et coulées de boue 23/10/2023 23/10/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Victor Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Vincent-de-Durfort Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Silhac Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Vesseaux Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Vogüé Inondations et coulées de boue 23/10/2023 23/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Aveyron Clapier (Le) Inondations et coulées de boue 16/09/2023 16/09/2023 1 Les cumuls de précipitations et les débits de pointe des cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence Inondations et coulées de boue 13/06/2023 14/06/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Bouches-du-Rhône Cassis Inondations par choc mécanique des vagues 19/10/2023 20/10/2023 1 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle, qui présente une période de retour supérieure à 10 ans, et de la situation météorologique lors de l'évènement. Corse-du-Sud Azzana Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 2 Les cumuls de précipitations et la hauteur d'eau maximale lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Bastelica Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 2 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Calcatoggio Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Cargèse Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Casaglione Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 3 Les cumuls de précipitations et la hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Ciamannacce Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 2 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Marignana Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Olmeto Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Ota Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Pastricciola Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 1 Les cumuls de précipitations et la hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Piana Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Poggiolo Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 2 Les cumuls de précipitations et la hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Salice Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Serra-di-Ferro Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 2 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Serriera Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Sollacaro Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 2 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Zévaco Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Corse Albertacce Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 1 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Corse Asco Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Corse Bigorno Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour égale à 10 ans Haute-Corse Calacuccia Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Corse Castirla Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Corse Corte Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Corse Galéria Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Corse Lucciana Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour égale à 10 ans Haute-Corse Valle-di-Rostino Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Corse Vescovato Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Corse Vivario Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Doubs Bouverans Inondations et coulées de boue 14/11/2023 16/11/2023 1 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Drôme Marsaz Inondations et coulées de boue 20/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Drôme Saint-Jean-de-Galaure Inondations et coulées de boue 20/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Drôme Saint-Uze Inondations et coulées de boue 23/10/2023 24/10/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est mise en évidence par les cumuls de précipitations, conjugués à l'état de saturation des sols en eau, et par les caractéristiques hydrologiques de la crue. Drôme Valherbasse Inondations et coulées de boue 18/09/2023 18/09/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Garonne Bordes-de-Rivière Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 22/10/2020 06/11/2020 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans. Gers Mourède Inondations et coulées de boue 21/06/2023 21/06/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Gers Pessan Inondations et coulées de boue 11/09/2023 12/09/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Landes Estibeaux Inondations et coulées de boue 01/11/2023 03/11/2023 2 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Loir-et-Cher Chissay-en-Touraine Inondations et coulées de boue 17/09/2023 17/09/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Loire-Atlantique Pellerin (Le) Inondations et coulées de boue 28/10/2023 29/10/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols, des caractéristiques hydrologiques de la crue et du phénomène de surcote marine. Maine-et-Loire Mauges-sur-Loire Inondations et coulées de boue 12/09/2023 12/09/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Manche Bricquebec-en-Cotentin Inondations et coulées de boue 01/11/2023 02/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'événement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Manche Saint-Lô Inondations et coulées de boue 03/08/2023 03/08/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Nord Herzeele Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Nord Killem Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Nord Quaëdypre Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Nord Rexpoëde Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Nord Warhem Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Pas-de-Calais Audembert Inondations et coulées de boue 28/10/2023 01/11/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Pas-de-Calais Audinghen Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Pas-de-Calais Camiers Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 08/11/2022 08/11/2022 1 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques :quantité de matériaux mobilisés et risque d'évolution anormaux. Pas-de-Calais Colembert Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Pas-de-Calais Fiennes Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Pas-de-Calais Henneveux Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Pas-de-Calais Herbinghen Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Pas-de-Calais Hervelinghen Inondations et coulées de boue 28/10/2023 01/11/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Pas-de-Calais Maintenay Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols, qui présente un indice d'humidité des sols supérieur à 1. Pas-de-Calais Nort-Leulinghem Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Pas-de-Calais Saint-Aubin Inondations et coulées de boue 02/11/2023 24/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Pyrénées-Atlantiques Miossens-Lanusse Inondations et coulées de boue 10/06/2023 10/06/2023 3 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hautes-Pyrénées Germs-sur-l'Oussouet Inondations et coulées de boue 27/07/2023 27/07/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Bas-Rhin Niederhaslach Inondations et coulées de boue 16/11/2023 16/11/2023 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Sarthe Chartre-sur-le-Loir (La) Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 25/06/2022 26/06/2022 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques :quantité de matériaux mobilisés et risque d'évolution anormaux. Savoie Léchère (La) Inondations et coulées de boue 14/11/2023 16/11/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Saint-Sorlin-d'Arves Inondations et coulées de boue 14/11/2023 15/11/2023 L'intensité anormale du phénomène lors de l'évènement est établie au regard de ses caractéristiques hydrologiques et de la quantité de matériaux charriée par la crue. Seine-Maritime Saint-Valery-en-Caux Inondations et coulées de boue 02/11/2023 03/11/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Seine-Maritime Veulettes-sur-Mer Inondations et coulées de boue 02/11/2023 02/11/2023 Les cumuls de précipitation lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Seine-et-Marne Mitry-Mory Inondations et coulées de boue 28/07/2023 28/07/2023 3 Durée de retour des précipitations supérieure à 10 ans Var Pourcieux Inondations et coulées de boue 13/06/2023 13/06/2023 3 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Var Valette-du-Var (La) Inondations et coulées de boue 24/10/2023 24/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour égale à 10 ans. Haute-Vienne Boisseuil Inondations et coulées de boue 17/09/2023 17/09/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Vienne Saint-Hilaire-Bonneval Inondations et coulées de boue 17/09/2023 17/09/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Vienne Saint-Jean-Ligoure Inondations et coulées de boue 17/09/2023 17/09/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Vosges Cornimont Inondations et coulées de boue 13/11/2023 14/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'événement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Vosges Remiremont Inondations et coulées de boue 13/11/2023 14/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'événement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Vosges Saint-Amé Inondations et coulées de boue 13/11/2023 14/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'événement est mise en évidence par les cumuls de précipitations, conjugués à l'état de saturation en eau des sols, et par les caractéristiques hydrologiques de la crue.

Arrete 2023-12-18

Art. Annexe II Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Ouvrir la source officielle

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle

Département

Commune

Phénomène naturel

Date de début

de la période

de reconnaissance

Date de fin

de la période

de reconnaissance

Motivations de la décision

Alpes-de-Haute-Provence

Sainte-Tulle

Inondations et coulées de boue

30/05/2023

02/06/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Nice

Inondations et coulées de boue

24/10/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Saint-Laurent-du-Var

Inondations et coulées de boue

24/10/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Ardèche

Arlebosc

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

18/09/2023

Le phénomène est mal caractérisé :les désordres constatés n'ont pas été provoqués par des mouvements de terrain mais par une érosion des sols causée par des inondations par ruissellement et coulée de boue.

La commune a été reconnue au titre des inondations par ruissellement et coulée de boue le 18 septembre 2023 par l'arrêté n° IOME2325523A du 25.09.2023 publié au Journal officiel du 04.10.2023.

Ardèche

Belsentes

Inondations et coulées de boue

19/10/2023

20/10/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Ardèche

Bozas

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

18/09/2023

Le phénomène est mal caractérisé :les désordres constatés n'ont pas été provoqués par des mouvements de terrain mais par une érosion des sols causée par des inondations par ruissellement et coulée de boue.

La commune a été reconnue au titre des inondations par ruissellement et coulée de boue le 18 septembre 2023 par l'arrêté n° IOME2325523A du 25.09.2023 publié au Journal officiel du 04.10.2023.

Ardèche

Dunière-sur-Eyrieux

Inondations et coulées de boue

24/10/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour inférieurs à 10 ans.

Ardèche

Empurany

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

18/09/2023

Le phénomène est mal caractérisé :les désordres constatés n'ont pas été provoqués par des mouvements de terrain mais par une érosion des sols causée par des inondations par ruissellement et coulée de boue.

La commune a été reconnue au titre des inondations par ruissellement et coulée de boue le 18 septembre 2023 par l'arrêté n° IOME2325523A du 25.09.2023 publié au Journal officiel du 04.10.2023.

Ardèche

Empurany

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

20/10/2023

Le phénomène est mal caractérisé :les désordres constatés n'ont pas été provoqués par des mouvements de terrain mais par une érosion des sols causée par des inondations par ruissellement et coulée de boue.

Sans préjuger de la décision qui sera adoptée, la commune peut solliciter une nouvelle demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle au titre de ce phénomène naturel.

Ardèche

Labégude

Inondations et coulées de boue

19/10/2023

20/10/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Ardèche

Labégude

Inondations et coulées de boue

23/10/2023

25/10/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Ardèche

Villevocance

Inondations et coulées de boue

19/10/2023

20/10/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Ardèche

Vogüé

Inondations et coulées de boue

19/10/2023

20/10/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Calvados

Bayeux

Inondations et coulées de boue

24/08/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Corse-du-Sud

Cuttoli-Corticchiato

Inondations et coulées de boue

02/11/2023

04/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Corse-du-Sud

Orto

Inondations et coulées de boue

03/11/2023

05/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Drôme

Valherbasse

Inondations et coulées de boue

24/10/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Finistère

Briec

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Camaret-sur-Mer

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Daoulas

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Forest-Landerneau (La)

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Guengat

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Guiclan

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Guilers

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Lanarvily

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Landerneau

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Lanmeur

Vents cycloniques

02/11/2023

03/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Lanrivoaré

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Locquirec

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Loctudy

Vents cycloniques

01/10/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Mahalon

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Moëlan-sur-Mer

Vents cycloniques

01/11/2023

04/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Plogoff

Vents cycloniques

01/11/2023

03/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Plonévez-du-Faou

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Plouarzel

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Ploudalmézeau

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Plougastel-Daoulas

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Plouigneau

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Plouvien

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Plouzané

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Plozévet

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Pont-l'Abbé

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Port-Launay

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Riec-sur-Bélon

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Rosnoën

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Saint-Renan

Vents cycloniques

01/11/2023

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Saint-Thonan

Vents cycloniques

01/11/2023

03/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Saint-Yvi

Vents cycloniques

02/11/2023

03/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Tréflaouénan

Vents cycloniques

02/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Finistère

Tréouergat

Vents cycloniques

30/09/2023

03/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Loire

Malleval

Inondations et coulées de boue

02/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Loiret

Orléans

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

01/10/2022

28/02/2023

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle mais ne présente pas une intensité anormale au regard de ses caractéristiques :absence de facteurs de déclenchement météorologiques et absence de risques d'évolution anormaux.

Lot-et-Garonne

Mas-d'Agenais (Le)

Inondations et coulées de boue

12/09/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Sauvetat-du-Dropt (La)

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

18/11/2022

15/12/2022

Le phénomène est mal caractérisé :les désordres constatés ont été provoqués par un phénomène d'affouillement ou d'érosion de berge causé par le courant du cours d'eau dans lequel est implanté l'immeuble endommagé.

NB :Sans préjuger de la décision qui sera adoptée, la commune peut solliciter une nouvelle demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle au titre du phénomène d'inondation par débordement de cours d'eau.

Manche

Remilly Les Marais

Inondations et coulées de boue

10/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Orne

Argentan

Vents cycloniques

02/11/2023

03/11/2023

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances :il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB :les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Pyrénées-Atlantiques

Anglet

Inondations et coulées de boue

24/11/2022

25/11/2022

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Pyrénées-Atlantiques

Arbonne

Inondations et coulées de boue

01/11/2023

02/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Pyrénées-Atlantiques

Arbonne

Inondations et coulées de boue

04/11/2023

05/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Pyrénées-Atlantiques

Issor

Inondations et coulées de boue

11/09/2023

12/09/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Pyrénées-Atlantiques

Itxassou

Inondations et coulées de boue

20/06/2023

Le phénomène ne présente pas un caractère anormal :les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans sur des sols dont le niveau de saturation en eau présente également une période retour inférieure à 10 ans et n'a pas favorisé le ruissèlement. NB :Les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens.

Pyrénées-Atlantiques

Méracq

Inondations et coulées de boue

20/06/2023

21/06/2023

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et les débits des cours d'eau lors de l'événement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Pyrénées-Atlantiques

Miossens-Lanusse

Inondations et coulées de boue

30/05/2023

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et les débits des cours d'eau lors de l'événement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Pyrénées-Atlantiques

Miossens-Lanusse

Inondations et coulées de boue

31/05/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Pyrénées-Atlantiques

Vialer

Inondations et coulées de boue

20/06/2023

21/06/2023

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et les débits des cours d'eau lors de l'événement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Hautes-Pyrénées

Esquièze-Sère

Inondations et coulées de boue

26/08/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour inférieur à 10 ans.

Pyrénées-Orientales

Bages

Inondations et coulées de boue

12/09/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Saône-et-Loire

Moroges

Inondations et coulées de boue

24/08/2023

26/08/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Seine-Maritime

Chapelle-sur-Dun (La)

Inondations et coulées de boue

03/11/2023

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'événement présente une période de retour inférieure à 10 ans.

Seine-Maritime

Daubeuf-Serville

Inondations et coulées de boue

26/10/2023

Les cumuls de précipitation lors de l'événement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Seine-Maritime

Veules-les-Roses

Inondations et coulées de boue

01/11/2023

06/11/2023

Les cumuls de précipitation lors de l'événement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Azay-le-Brûlé

Inondations et coulées de boue

02/11/2023

06/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Vendée

Sables-d'Olonne (Les)

Inondations par choc mécanique des vagues

02/08/2023

03/08/2023

L'intensité anormale du phénomène lors de l'évènement n'est pas caractérisée au regard de la situation météorologique, mais également de l'amplitude de la houle et du niveau marin qui présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Vosges

Ainvelle

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période inférieure à 10 ans.

Vosges

Fouchécourt

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

14/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Vosges

Lamarche

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période inférieure à 10 ans.

Vosges

Thons (Les)

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période inférieure à 10 ans.

Territoire de Belfort

Giromagny

Séismes

10/09/2022

Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale

- sa magnitude est inférieure à 5 ;

- et son intensité macro-sismique (EMS-98) est strictement inférieure à VI sur le territoire de la commune.

Arrete 2023-12-18

Art. Annexe III Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Ouvrir la source officielle

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

Département

Commune

Phénomène naturel

Date de début

de la période

de reconnaissance

Date de fin

de la période

de reconnaissance

Nombre de reconnaissances

au cours des 5 dernières années

hors PPRN

(article 3 de l'arrêté)

Motivations de la décision

Nord

Arnèke

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Bailleul

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Bavinchove

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Boeschepe

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Bollezeele

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Bourbourg

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Broxeele

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Cassel

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Doulieu (Le)

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Esquelbecq

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Gorgue (La)

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Gravelines

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Haverskerque

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Hazebrouck

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

3

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Holque

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Houtkerque

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Looberghe

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Merckeghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Merville

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Millam

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

3

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Neuf-Berquin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Nieurlet

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Noordpeene

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Ochtezeele

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Oost-Cappel

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Oudezeele

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Oxelaëre

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Rubrouck

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Saint-Momelin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Saint-Pierre-Brouck

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Steenbecque

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Steenvoorde

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Steenwerck

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Terdeghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Thiennes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Vieux-Berquin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Volckerinckhove

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Wallon-Cappel

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Watten

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Winnezeele

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Wormhout

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Wylder

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Zegerscappel

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Nord

Zuytpeene

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Acquin-Westbécourt

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Affringues

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Aire-sur-la-Lys

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Aix-en-Ergny

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Aix-en-Issart

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Alembon

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Alette

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Alincthun

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Alquines

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Andres

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Ardres

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Arques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Attaques (Les)

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Attin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Auchy-lès-Hesdin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Audembert

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Audrehem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Audruicq

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Autingues

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Avesnes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Avroult

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Baincthun

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bainghen

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Balinghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bayenghem-lès-Éperlecques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bayenghem-lès-Seninghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Beaumerie-Saint-Martin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Beaurainville

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bécourt

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bellebrune

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Belle-et-Houllefort

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bellinghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Berck

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bergueneuse

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

4

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bernieulles

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Beussent

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bezinghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bimont

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Blangy-sur-Ternoise

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

4

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Blendecques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bléquin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Boisdinghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bomy

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Boubers-lès-Hesmond

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Boulogne-sur-Mer

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bournonville

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Boursin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bourthes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Brêmes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Bréxent-Énocq

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Brimeux

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Brunembert

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Calais

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Calonne-Ricouart

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Calonne-sur-la-Lys

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Calotterie (La)

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Camiers

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Campagne-lès-Boulonnais

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Campagne-lès-Guines

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Campagne-lès-Wardrecques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Capelle-lès-Boulogne (La)

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Carly

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Clairmarais

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Clerques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Colline-Beaumont

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Condette

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Contes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Conteville-lès-Boulogne

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Coquelles

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Cormont

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Coulogne

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Coulomby

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Coupelle-Vieille

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Courset

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Couture (La)

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Coyecques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Crémarest

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Cucq

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Dannes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Delettes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Desvres

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Doudeauville

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Echinghen

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Ecques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

4

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Elnes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Embry

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Enquin-lez-Guinegatte

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Enquin-sur-Baillons

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Éperlecques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Ergny

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Erny-Saint-Julien

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Escalles

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Escœuilles

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Esquerdes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Estrée

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Estrée-Blanche

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Estréelles

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Étaples

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Fauquembergues

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Ferques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Fléchin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Floringhem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Frencq

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Fressin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Fréthun

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Fruges

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Gonnehem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Guemps

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Guînes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Halinghen

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Hallines

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Hames-Boucres

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Haut-Loquin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Herly

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Hervelinghen

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Hesdigneul-lès-Boulogne

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Hesdin-l'Abbé

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Heuringhem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

3

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Hézecques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Houlle

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Hubersent

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Humbert

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Inxent

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Isques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Lacres

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Lambres

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Lapugnoy

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Lebiez

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Ledinghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Lefaux

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Lestrem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Leubringhen

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Leulinghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Licques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Lillers

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Lisbourg

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Loison-sur-Créquoise

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Longfossé

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Longuenesse

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Longvilliers

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Lottinghen

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Louches

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Lugy

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Lumbres

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Madelaine-sous-Montreuil (La)

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Mametz

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Maninghen-Henne

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Marant

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Marck

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Marconnelle

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Marenla

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Maresquel-Ecquemicourt

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Maresville

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Marles-sur-Canche

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Marquise

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Matringhem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Menneville

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Mentque-Nortbécourt

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Merck-Saint-Liévin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Merlimont

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Monchy-Cayeux

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Montcavrel

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Montreuil-sur-Mer

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Moringhem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Moulle

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Muncq-Nieurlet

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Nabringhen

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Nesles

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Neufchâtel-Hardelot

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Neuville-sous-Montreuil

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Nielles-lès-Ardres

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Nielles-lès-Bléquin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Nielles-lès-Calais

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Nordausques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Nortkerque

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Nouvelle-Église

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Offekerque

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Offrethun

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Outreau

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Ouve-Wirquin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Oye-Plage

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Parenty

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Pernes-lès-Boulogne

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Pittefaux

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Polincove

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Portel (Le)

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Preures

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Quelmes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Quernes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Quesques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Questrecques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Radinghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Rang-du-Fliers

Inondations et coulées de boue

16/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Recques-sur-Course

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Recques-sur-Hem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Remilly-Wirquin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Renty

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Rety

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Rimboval

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Rinxent

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Robecq

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Rodelinghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Roquetoire

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Royon

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Rumilly

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Ruminghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Augustin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Sainte-Marie-Kerque

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Étienne-au-Mont

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Floris

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Josse

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Léonard

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Martin-Boulogne

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Martin-Choquel

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Martin-d'Hardinghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Martin-lez-Tatinghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Michel-sur-Ternoise

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Omer

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Omer-Capelle

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Tricat

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Saint-Venant

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Salperwick

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Samer

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Sanghen

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Selles

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Sempy

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Seninghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Senlecques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Senlis

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Serques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Setques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Surques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Thérouanne

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Thiembronne

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Tilques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Tingry

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Touquet-Paris-Plage (Le)

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Tournehem-sur-la-Hem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Tubersent

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Vaudringhem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Verchin

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Verchocq

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Verlincthun

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Vieille-Église

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Vieil-Moutier

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Vincly

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Waben

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wacquinghen

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wambercourt

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wavrans-sur-l'Aa

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wicquinghem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Widehem

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wierre-au-Bois

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wimereux

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wimille

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wirwignes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wismes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wissant

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Witternesse

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wittes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Wizernes

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Zoteux

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Zouafques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Zudausques

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Pas-de-Calais

Zutkerque

Inondations et coulées de boue

13/11/2023

24/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Table des dispositions (9)

Texte législatif (9 Articles)

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