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Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
L'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 décembre 2015 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 décembre 2015 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 décembre 2015 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 décembre 2015 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 décembre 2015 Art. 12-1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 décembre 2015 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 décembre 2015 Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 décembre 2015 Art. null
Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.