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Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds
Table des dispositions (18)
Texte législatif (18 Articles)
L'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 16 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. 19
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. 40
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. Annexe I (suite)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 27 juillet 2004 Art. Ann. II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. Annexe VII
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2004 Art. Annexe VIII
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le lendemain de sa publication à l'exception des dispositions de l'article 12 qui entrent en vigueur le 1er janvier 2025.
La directrice générale de l'énergie et du climat est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.