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Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 septembre 2023 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 septembre 2023 Art. 15, Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 septembre 2023 Art. 16, Art. 18, Art. 21, Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 septembre 2023 Art. null
Les tableaux A et B de l'annexe II du même arrêté sont remplacés par les tableaux suivants
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 septembre 2023 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 septembre 2023 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 septembre 2023 Art. null
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 septembre 2023 Art. null