Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense
Table des dispositions (30)
Texte législatif (30 Articles)
L'arrêté du 21 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 29 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Sct. Chapitre II : La transcription des résultats (Articles 7 à 8-1)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 8
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 8-1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Sct. Chapitre III : La conservation et l'accès au document unique d'évaluation des risques professionnels (Article 9)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Sct. Titre III : PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET D'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (Articles 13 à 15)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 14
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Sct. Titre IV : VALIDATION DU DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DU PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET D'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (Articles 16 à 19)
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 18
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 19
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 23
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 décembre 2015 Art. 24
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.