Décret n° 2023-1172 du 12 décembre 2023 relatif à l'Institut polytechnique de Grenoble et à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble
Table des dispositions (15)
Texte législatif (15 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 23
A abrogé les dispositions suivantes :- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007 Art. 25, Art. 26
A créé les dispositions suivantes :- Décret n°2018-109 du 15 février 2018 Sct. Chapitre II bis : Dispositions particulières aux Écoles nationales supérieures d'architecture établissements-composantes d'un grand établissement, Art. 27-1
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la culture sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.