Arrêté du 10 juillet 2017 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2017
Table des dispositions (7)
Texte législatif (7 Articles)
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION EN ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT
DIRECTIONS
FONCTIONS
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Chef du bureau des affaires générales
Secrétariat général
Secrétaire national du réseau d'appui aux personnes et aux structures
Secrétaire général du conseil des systèmes d'information
Chef du département de la communication et des réseaux à la délégation à l'information et à la communication
Chef de bureau des moyens des services à la mission des affaires générales
Chef du bureau du droit de l'administration au service des affaires juridiques
Chef de la mission des procédures et diffusion de l'information juridique au service des affaires juridiques
Chef du bureau du droit financier des contrats publics et de la concurrence au service des affaires juridiques
Chef du bureau de la sécurité et de la maintenance des bâtiments au service des affaires financières, sociales et logistiques
Adjoint au sous-directeur de la logistique et du patrimoine au service des affaires financières, sociales et logistiques
Chef du bureau du patrimoine immobilier au service des affaires financières, sociales et logistiques
Chef du bureau de la commande publique et des achats au service des affaires financières, sociales et logistiques
Chef du bureau des prestations sociales agricoles au service des affaires financières, sociales et logistiques
Chef du centre de service comptable et financier au service des affaires financières, sociales et logistiques
Adjoint au sous-directeur des systèmes d'information au service de la modernisation
Chef de la mission contrôle de gestion au service de la modernisation
Chef du bureau du pilotage des systèmes d'information au service de la modernisation
Chef du centre d'études et de réalisations informatiques au service de la modernisation
Chef du département accompagnement au sein du bureau méthodes, du support et de la qualité au service de la modernisation
Chef du bureau des méthodes, du support et de la qualité au service de la modernisation
Chef du département examens, concours et formations au service de modernisation
Chef du département infrastructures et services au service de la modernisation
Chef du bureau des synthèses statistiques conjoncturelles au service de la statistique et prospective
Chef du bureau des politiques statutaires et réglementaires au service des ressources humaines
Chef du bureau de gestion des personnels contractuels au service des ressources humaines
Chef du bureau des pensions au service des ressources humaines
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Chargé de la mission organisation commune des marchés uniques à la sous-direction des produits et marchés
Adjoint au sous-directeur de la gouvernance et du pilotage
Chef du bureau de la qualité
Direction générale de l'alimentation
Adjoint au sous-directeur de la politique de l'alimentation
Chef du bureau management par la qualité et coordination des contrôles
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
Adjoint au sous-directeur de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales
Secrétaire générale à l'inspection de l'enseignement agricole
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES SERVICES DÉCONCENTRÉS DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT (DRAAF, DAAF, DSA, DDT, DDTM, DDCS, DDCSPP)
I. - DIRECTIONS RÉGIONALES DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT (DRAAF)
Directions
Fonctions
DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes
Secrétaire général
Adjoint au chef du service régional de l'économie agricole
DRAAF Bourgogne-Franche-Comté
Chef du service régional de la formation et du développement
Adjoint au chef du service régional de l'alimentation
Chef du service régional de l'information statistique et économique
DRAAF Bretagne
Chef du service régional de l'agri-environnement de la forêt et du bois
DRAAF Grand-Est
Chef du pôle contrôles régionaux à la production et aux échanges
Chef du service régional de l'information statistique et économique
DRAAF Hauts-de-France
Chef du service régional de l'information statistique et économique
DRAAF Normandie
Secrétaire général
Chargé de mission politique des bassins, milieux marins, sols auprès de la direction
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
Chef du pôle interrégional santé des forêts Aquitaine Midi-Pyrénées
Chef du service régional de la forêt et du bois
Adjoint au chef du service régional de l'information statistique, économique et territoriale
DRAAF Occitanie
Inspecteur en hygiène et sécurité publique au travail
Chargé de mission régional assurance qualité au service régional de l'alimentation
DRAAF Pays de la Loire
Secrétaire général
Chef du service régional de la formation et du développement
Inspecteur santé et sécurité au travail
II. - DIRECTIONS DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT (DAAF)
Directions
Fonctions
DAAF de Guadeloupe
Chef du service des territoires agricoles, ruraux et forestiers
DAAF de La Réunion
Chef du service régional de l'information statistique et économique
DAAF de Mayotte
Chef du service formation et développement
Chef du service développement des territoires ruraux
III. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM)
Département
DDT ou DDTM
Fonctions
02 - Aisne
DDT
Chef du service de l'environnement
DDT
Chef du service de l'économie agricole
03 - Allier
DDT
Chef du service mission transversale observatoire des territoires
04 - Alpes-de-Haute-Provence
DDT
Chef du service de l'environnement et des risques
DDT
Chef du service de l'économie agricole
05 - Hautes-Alpes
DDT
Chef du service de la connaissance et de l'appui aux territoires
06 - Alpes-Maritimes
DDTM
Chef du service de l'économie agricole, de la ruralité, des espaces naturels
07 - Ardèche
DDT
Chef du service de l'économie agricole
11 - Aude
DDTM
Chef du service de l'économie agricole et du développement rural
15 - Cantal
DDT
Chef du service économie agricole
16 - Charente
DDT
Chef du service de l'économie agricole et rurale
18 - Cher
DDT
Chef du service économie agricole et développement rural
22 - Côtes-d'Armor
DDTM
Chef du service de l'agriculture et développement rural
23 - Creuse
DDT
Chef du service de l'économie agricole
26 - Drôme
DDT
Chef du service des eaux, des forêts et des espaces naturels
DDT
Chef du service agricole
27 - Eure
DDTM
Adjoint aux directeurs
30 - Gard
DDTM
Chef du service de l'économie agricole
34 - Hérault
DDTM
Responsable de la mission connaissance, études et prospectives
35 - Ille-et-Vilaine
DDTM
Chef du service de l'économie agriculture durable
DDTM
Chef de la mission management crise et coordination
40 - Landes
DDTM
Chef du service économie agricole
41 - Loir-et-Cher
DDT
Chef du service de la connaissance des territoires et de la prospective
42 - Loire
DDT
Chef du service de l'économie agricole
DDT
Chef du service de l'eau et de l'environnement
44 - Loire-Atlantique
DDTM
Responsable de la mission observation, prospective, évaluation, développement durable (y compris MISE)
45 - Loiret
DDT
Secrétaire général
46 - Lot
DDT
Chef du service de l'eau, de la forêt et de l'environnement
47 - Lot-et-Garonne
DDT
Chef du service économie agricole
49 - Maine-et-Loire
DDT
Chef du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt
DDT
Chef du service économie agricole
52 - Haute-Marne
DDT
Chef du service de l'économie agricole
55 - Meuse
DDT
Chef du service de l'économie agricole
58 - Nièvre
DDT
Chef du service de l'économie agricole
59 - Nord
DDTM
Chef de service de l'économie agricole
62 - Pas-de-Calais
DDTM
Chef du service de l'économie agricole
64 - Pyrénées-Atlantiques
DDTM
Chef du service productions et économie agricole
66 - Pyrénées-Orientales
DDTM
Chef du service de l'économie agricole
70 - Haute-Saône
DDT
Chef du service de l'économie et des politiques agricoles
71 - Saône-et-Loire
DDT
Chef du service de l'économie agricole
74 - Haute-Savoie
DDT
Chef du service de l'économie agricole et des industries agroalimentaires
DDT
Chef du service de l'eau et de l'environnement
78 - Yvelines
DDT
Chef du service de l'économie agricole
80 - Somme
DDTM
Chef du service de l'économie agricole
84 - Vaucluse
DDT
Chef du service de l'eau et des milieux naturels
DDT
Chef du service de la prospective des territoires et de l'aménagement durable
86 - Vienne
DDT
Chef du service de l'économie agricole et du développement rural
88 - Vosges
DDT
Chef du service de l'économie agricole et forestière
95 - Val-d'Oise
DDT
Chef du service de l'agriculture, de la forêt et de l'environnement
IV. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDPP) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES
DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDCSPP)
Département
DDPP ou DDCSPP
Fonctions
04 - Alpes-de-Haute-Provence
DDCSPP
Chef du service de la consommation de la protection des populations
09 - Ariège
DDCSPP
Secrétaire général
21 - Côte-d'Or
DDPP
Secrétaire général
22 - Côte-d'Armor
DDPP
Secrétaire général
2B - Haute-Corse
DDCSPP
Chef du service de la protection animale et végétale
34 - Hérault
DDPP
Secrétaire général
41 - Loir-et-Cher
DDCSPP
Chef du service de la protection de l'environnement
42 - Loire
DDPP
Chef du service environnement et prévention des risques
DDPP
Chef du service santé et protection animale
56 - Morbihan
DDPP
Secrétaire général
76 - Seine-Maritime
DDPP
Secrétaire général
85 - Vendée
DDPP
Secrétaire général
86 - Vienne
DDPP
Chef du service inspection abattoirs
88 - Vosges
DDCSPP
Chef du service production animale et environnement
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT
ÉTABLISSEMENTS
FONCTIONS
Ecole nationale supérieure de paysage à Versailles (ENSP)
Directeur de l'enseignement et de la vie étudiante
L'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement, Paris (AgroParisTech)
Responsable des ressources humaines
Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole de Toulouse-Auzeville (ENSFEA)
Chef du service patrimoine
Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)
Directeur des études
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE (EPLEFPA)
DÉPARTEMENT
EPLEFPA
FONCTIONS
30 - Gard
EPLEFPA Nîmes-Rodilhan
Secrétaire général
31 - Haute-Garonne
EPLEFPA Toulouse
Secrétaire général
32 - Gers
EPLEFPA Auch Beaulieu-Lavacant
Responsable du site de Lavacant
33 - Gironde
EPLEFPA Bordeaux Gironde
Secrétaire général
37 - Indre-et-Loire
EPLEFPA Amboise
Secrétaire général
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RELEVANT DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT
ÉTABLISSEMENTS
FONCTIONS
Siège de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Secrétaire général
Chef du service juridique au secrétariat général
Chef du service programmes opérationnels et promotion à la direction des interventions
Chef de la délégation nationale de Libourne à la direction des interventions
Adjoint au chef de service contrôles et normalisation à la direction des interventions
Chef de l'unité structuration de données à la direction marchés, études et prospective
Chef de la mission sucre et délégué filière sucre à la direction marchés études et prospective
Services territoriaux de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Inspecteur général des services d'appui aux régions
Chef du pôle territoire FranceAgriMer Normandie
Responsable du pôle FranceAgriMer Franche-Comté
Chef du service FranceAgriMer à la DRAAF d'Auvergne-Rhônes-Alpes
Chef du service régional FranceAgriMer Bourgogne
Chef du service FranceAgriMer Midi-Pyrénées
Siège de l'Agence de services et de paiement (ASP)
Directeur des ressources humaines
Chef du service gestion administrative - paie à la direction des ressources humaines
Chef du service organisation, méthodes et procédures à la direction des ressources humaines
Inspecteur délégué
Directeur des interventions régionales, de l'emploi et des politiques sociales
Directeur d'audit interne
Chef du service des contrôles en exploitations surfaces et animaux à la direction des contrôles
Délégations régionales de l'Agence de services et de paiement
Directeur régional de la délégation régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Directeur régional de la délégation régionale Nord-Pas-de-Calais-Picardie
Directeur régional délégué du site de Châlons-en-Champagne
Directeur régional de la région Grand-Est
Directeur régional de la délégation régionale Guadeloupe
Institut français du cheval (IFCE)
Directeur du pilotage et de l'audit interne au haras de Arnac-Pompadour
Adjoint au directeur de délégation au haras de Rodez, directeur de l'appui à la filière et de la stratégie au haras
Directeur de l'appui à la filière et de la stratégie à Saumur
Directeur de projet développement des techniques de reproduction et d'élevage à Saint-Lô
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Chef de la mission digues à Aix-en-Provence
Animateur de l'axe transversal incendies de forêts de la fédération de recherche ECOREV à Aix-en-Provence
Responsable de l'unité gestion patrimoniale des infrastructures liées à l'eau à Bordeaux
Responsable de l'équipe épuration des eaux usées au groupement de Lyon-Villeurbanne
Responsable du laboratoire d'études et recherches sur les matériels d'irrigation à Montpellier
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ÉNERGIE ET DE LA MER
I. - DIRECTIONS D'ADMINISTRATION CENTRALE
Directions
Fonctions
Commissariat général au développement durable
Adjoint au chef de délégation au développement durable
Chef de projet gestion opérationnelle de la connaissance
Chef du bureau de la formation, de l'emploi et des transitions sociales
Secrétariat général
Chef du bureau stratégie et prospectives sur les emplois, effectifs et compétences
Chef du bureau des industries de réseau
Conseiller auprès du directeur des affaires européennes et internationales
Chargé de mission, convention sur la diversité biologique à la direction des affaires européennes et internationales
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Chef du bureau de la politique structurelle et des concours publics
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Chef du bureau des eaux souterraines et de la ressource en eau
Chef du bureau des milieux aquatiques à la direction de l'eau et de la biodiversité
II. - DIRECTIONS RÉGIONALES DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
Directions
Fonctions
DREAL Grand-Est
Adjoint au chef du service eau, biodiversité, paysages
Adjoint au chef du service risques et sécurité et chef du pôle hydrologie-hydraulique
DREAL Nouvelle-Aquitaine
Chef de la division milieux naturels et paysages
Chef de la division eaux et ressources minérales
Adjoint au chef de la mission évaluation environnementale
Chef de la division paysage, énergies renouvelables, espaces naturels
DREAL Auvergne- Rhône-Alpes
Chef du service de la prévention des risques naturels et hydrauliques
DREAL Bretagne
Chef du service patrimoine naturel, adjoint au directeur régional
DREAL Normandie
Chargé de mission pour les affaires régionales
DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Adjoint au chef du service énergie et logement
Chef du service de la connaissance, de l'aménagement durable et de l'évaluation
Adjoint au chef de service biodiversité eau paysage
Chef de l'unité évaluation environnementale du service connaissance aménagement durable et évaluation
III. - DIRECTIONS DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DEAL)
Directions
Fonctions
DEAL de Guadeloupe - Basse Terre
Chef du service prospective, aménagement et connaissance du territoire
Chef de la mission développement durable et évaluation environnementale
DEAL de Guadeloupe - Antenne Saint-Martin
Chef du service territoires, mer et développement durable à Saint-Martin - préfecture
DEAL de La Réunion
Chef du service de la prévention des risques naturels et routiers
DEAL de Mayotte
Chef du service de l'environnement et de la prévention des risques
IV. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM)
Département
Directions
Fonctions
02 - Aisne
DDT
Chef du service de l'expertise et de l'appui technique
05 - Hautes-Alpes
DDT
Chef du service eau, environnement et forêt
DDT
Chef du service de l'aménagement soutenable
10 - Aube
DDT
Chef du bureau politique de l'eau
12 - Aveyron
DDT
Chef du service de l'eau et de la biodiversité
22 - Côtes-d'Armor
DDTM
Chef du service environnement
23 - Creuse
DDT
Chef du service de l'espace rural
25 - Doubs
DDT
Secrétaire général
29 - Finistère
DDTM
Chef du service habitat et constructions
2B - Haute-Corse
DDTM
Chef du service de l'eau, de la forêt et des risques
37 - Indre-et-Loire
DDT
Chef du service de l'urbanisme et des démarches de territoires
DDT
Chef du service de l'eau et ressources naturelles
40 - Landes
DDTM
Chef du service de la police de l'eau et milieux aquatiques
43 - Haute-Loire
DDT
Chef service environnement et forêt
45 - Loiret
DDT
Chef du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt
49 - Maine-et-Loire
DDT
Chef du service sécurité routière, gestion de crise
52 - Haute-Marne
DDT
Chef du service de la forêt et de l'environnement
54 - Meurthe-et-Moselle
DDT
Secrétaire général
DDT
Chef du service de l'environnement, de l'eau et de la biodiversité
58 - Nièvre
DDT
Chef de service de l'aménagement du territoire et de l'habitat
59 - Nord
DDTM
Chef du service environnement et aménagement durable
67 - Bas-Rhin
DDT
Chef du service de l'environnement et de la gestion des espaces
71 - Saône-et-Loire
DDT
Secrétaire général
DDT
Chef de l'arrondissement territorial sud
72 - Sarthe
DDT
Chef du service de l'urbanisme et de l'aménagement
76 - Seine-Maritime
DDTM
Chef de service des ressources, des milieux et des territoires
82 - Tarn-et-Garonne
DDT
Chef du service de l'environnement
88 - Vosges
DDT
Secrétaire général
V. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDPP) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES
DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDCSPP)
Département
DDPP ou DDCSPP
Fonctions
56 - Morbihan
DDPP
Chef du service de l'environnement
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RELEVANT DU MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ÉNERGIE ET DE LA MER
ETABLISSEMENTS
FONCTIONS
Agence française pour la biodiversité
Chef de département adjoint connaissance, systèmes d'information et d'observation - chef du service de l'observation et de la surveillance
Chef de service de la connaissance et de l'évaluation environnementales
Chef du département centre des ressources
Voies navigables de France (VNF)
Chef de l'arrondissement études et grands travaux à la direction territoriale Nord-Est