LEGITEXT000048557061
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Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 2023-12-07
Art. 1 Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 novembre 2022 Art. 2
Arrete 2023-12-07
Art. 2 Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 novembre 2022 Art. 33
Arrete 2023-12-07
Art. 3 Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 novembre 2022 Art. Annexe I
Arrete 2023-12-07
Art. 4 Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.