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Arrêté du 1er octobre 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 240)
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
La division 240 de l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles suivants du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 240-1.02
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 240-2.01
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 240-2.10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 240-2.12
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 240-2.14
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 novembre 1987 Art. Annexe 240-A.4
Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.