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Arrêté du 26 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2016 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
La liste des emplois de chef de mission fixée par l'arrêté du 1er juillet 2016 susvisé est modifiée conformément aux mentions figurant dans les annexes du présent arrêté à compter du 1er septembre 2016.
La secrétaire générale du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2016 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2016 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2016 Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2016 Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2016 Art. Annexe V
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2016 Art. Annexe VI
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2016 Art. Annexe VII