LEGITEXT000048187631
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Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2023-09-13
Art. 1 Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2015 Art. Annexes II, III, IV, et V
Arrete 2023-09-13
Art. 2 Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
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Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.