LEGITEXT000048159443
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Arrêté du 3 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2023-10-03
Art. 1 Arrêté du 3 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 décembre 2015 Art. 6
Arrete 2023-10-03
Art. 2 Arrêté du 3 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.