LEGITEXT000048089794
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Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
10 Articles / Dispositions · France
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
Arrete 2023-09-14
Art. 1 Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 décembre 2020 Art. 1
Arrete 2023-09-14
Art. 2 Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 décembre 2020 Art. 2
Arrete 2023-09-14
Art. 3 Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 décembre 2020 Art. 3
Arrete 2023-09-14
Art. 4 Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 décembre 2020 Art. 4
Arrete 2023-09-14
Art. 5 Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 décembre 2020 Art. 5
Arrete 2023-09-14
Art. 6 Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 décembre 2020 Art. 6
Arrete 2023-09-14
Art. 7 Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 décembre 2020 Art. 7
Arrete 2023-09-14
Art. 8 Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 décembre 2020 Art. 8
Arrete 2023-09-14
Art. 9 Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 décembre 2020 Art. 9
Arrete 2023-09-14
Art. 10 Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.