LEGITEXT000048081736
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Arrêté du 14 septembre 2023 relatif à la composition du cabinet de la Première ministre
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2023-09-14
Art. 1 Arrêté du 14 septembre 2023 relatif à la composition du cabinet de la Première ministre
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Il est mis fin aux fonctions de conseiller en charge du Conseil national de la refondation au cabinet de la Première ministre exercées par M. David DJAIZ, à compter du 15 septembre 2023.
Arrete 2023-09-14
Art. 2 Arrêté du 14 septembre 2023 relatif à la composition du cabinet de la Première ministre
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.