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LEGITEXT000048053679 FR

Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

13 Articles / Dispositions · France
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Table des dispositions (13)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

Texte législatif (13 Articles)

Arrete 2023-07-31
Art. 11 Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er décembre 2016 Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er décembre 2016 Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII

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