Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Table des dispositions (29)
Texte législatif (29 Articles)
L'arrêté du 25 novembre 2014 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 28 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 33, Art. 22, Sct. Titre Ier : ADMISSION À L'ISAE-SUPAERO, Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Sct. Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs « ISAE-SUPAERO », Sct. Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs « ISAE-SUPAERO », Art. 21, Art. 2, Art. 4, Art. 6, Art. 20, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 30, Art. 37, Art. 41
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 16
A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 23
A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 29
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 30
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 31
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 34
A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 35
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 36
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 37
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 39
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 40
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 41
A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 47
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 48
A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 Art. 51
La directrice des ressources humaines de la direction générale de l'armement et le directeur général l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.