LEGITEXT000047932350
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Arrêté du 2 août 2023 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2023 relatif aux conditions de navigation sur la Seine dans le cadre des tests de préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2023-08-02
Art. 1 Arrêté du 2 août 2023 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2023 relatif aux conditions de navigation sur la Seine dans le cadre des tests de préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2023 Art. 1
Arrete 2023-08-02
Art. 2 Arrêté du 2 août 2023 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2023 relatif aux conditions de navigation sur la Seine dans le cadre des tests de préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.