LEGITEXT000047785136
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Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2023-07-03
Art. 1 Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier
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A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2009 Art. 7 bis
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2009 Art. Annexe VIII
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2009 Art. 8
Arrete 2023-07-03
Art. 2 Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier
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La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.