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LEGITEXT000047690095 FR

Arrêté du 6 juin 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux études vétérinaires

2 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (2 Articles)

Arrete 2023-06-06
Art. 1 Arrêté du 6 juin 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux études vétérinaires Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 décembre 2020 Art. 3

Arrete 2023-06-06
Art. 2 Arrêté du 6 juin 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux études vétérinaires Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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