FR
Arrêté du 17 avril 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 8
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre 2023.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.