Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain

A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 14 février 2018 Art. 4, Art. 5, Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 14 février 2018 Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 8 octobre 2018 Art. ANNEXE 2

Le directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises, la directrice générale de l'alimentation, le directeur de l'eau et de la biodiversité et le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 février 2018 Art. Annexe I-4

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 février 2018 Art. Annexe II-4