FR
Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (13)
Texte législatif (13 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 6 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 8
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 7 bis, Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le lendemain de sa publication à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a et b et à l'exception des dispositions figurant aux points c et d de l'article 7 modifiées par l'article 8 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.