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Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « handisport » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 7
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er avril 2023.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.