LEGITEXT000047101344
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Arrêté du 1er février 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Duché d'Uzès »
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2023-02-01
Art. 1 Arrêté du 1er février 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Duché d'Uzès »
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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Duché d'Uzès " est homologué. Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-455370ad-04ad-4e6e-be9a-6e7d88987e94.
Arrete 2023-02-01
Art. 2 Arrêté du 1er février 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Duché d'Uzès »
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A abrogé les dispositions suivantes :- Décret n°2013-657 du 19 juillet 2013 Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrete 2023-02-01
Art. 3 Arrêté du 1er février 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Duché d'Uzès »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.