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Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Table des dispositions (15)
Texte législatif (15 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. 9
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er janvier 2023, à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a, b et d de l'article 8 modifiées par l'article 6 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 septembre 2016 Art. Annexe IV