LEGITEXT000046653985
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Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2021 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2022-11-17
Art. 1 Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2021 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque
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Les annexes à l'arrêté du 13 juillet 2021 susvisé relatives aux référentiels d'activités professionnelles, de compétences et d'évaluation sont abrogées et remplacées par les annexes au présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 juillet 2021 Art. Annexe
Arrete 2022-11-17
Art. 2 Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2021 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque
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Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.