FR
Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 7
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 7 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. Annexe I
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. Annexe I
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er février 2023.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.