LEGITEXT000046176584
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Arrêté du 1er octobre 2020 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 relatif à l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel »
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2020-10-01
Art. 1 Arrêté du 1er octobre 2020 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 relatif à l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel »
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Le cahier de charges modifié susvisé de l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel » annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 11 juillet 2019.
Arrete 2020-10-01
Art. 2 Arrêté du 1er octobre 2020 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 relatif à l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel »
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Le présent arrêté sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.
Arrete 2020-10-01
Art. Arrêté du 1er octobre 2020 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 relatif à l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel »
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A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 11 juillet 2019 Art. null