Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2017 modifié portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
Table des dispositions (13)
Texte législatif (13 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 novembre 2017 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 novembre 2017 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 novembre 2017 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 novembre 2017 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 novembre 2017 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 novembre 2017 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 novembre 2017 Art. 8
Les annexes du même arrêté sont remplacées par les annexes I, II et III au présent arrêté.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 novembre 2017 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 novembre 2017 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 novembre 2017 Art. Annexe III