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Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 avril 2017 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 avril 2017 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 avril 2017 Art. Annexe I-Article 2, Art. Annexe I-Article 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 avril 2017 Art. null
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 avril 2017 Art. Annexe II-II. Maquette 3, Art. Annexe II-II. Maquette 6, Art. Annexe II-II. Maquette 11, Art. Annexe II-II. Maquette 13, Art. Annexe II-II. Maquette 16, Art. Annexe II-II. Maquette 20, Art. Annexe II-II. Maquette 21, Art. Annexe II-II. Maquette 24, Art. Annexe II-II. Maquette 25, Art. Annexe II-II. Maquette 27, Art. Annexe II-II. Maquette 29
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 avril 2017 Art. Annexe II-II. Maquette 3, Art. Annexe II-II. Maquette 8, Art. Annexe II-II. Maquette 10, Art. Annexe II-II. Maquette 11, Art. Annexe II-II. Maquette 15, Art. Annexe II-II. Maquette 16, Art. Annexe II-II. Maquette 17, Art. Annexe II-II. Maquette 23, Art. Annexe II-II. Maquette 24, Art. Annexe II-II. Maquette 25, Art. Annexe II-II. Maquette 26, Art. Annexe II-II. Maquette 27, Art. Annexe II-II. Maquette 29
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 avril 2017 Art. null
I. - Les modifications du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2022.
II. - Par dérogation à l'alinéa précédent, la maquette modifiée du diplôme d'études spécialisées en psychiatrie est applicable à l'ensemble des étudiants débutant la première année de la phase socle de ce diplôme d'études spécialisées à compter de la rentrée universitaire 2022.
Le directeur central du service de santé des armées, la directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.