LEGITEXT000045182592
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Arrêté du 28 janvier 2022 fixant le programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales japonaises
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 2022-01-28
Art. 1 Arrêté du 28 janvier 2022 fixant le programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales japonaises
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Le programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales japonaises est fixé par l'annexe du présent arrêté.
Arrete 2022-01-28
Art. 2 Arrêté du 28 janvier 2022 fixant le programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales japonaises
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A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 février 2016 Art. 1, Art. 3, Art. 4
Arrete 2022-01-28
Art. 3 Arrêté du 28 janvier 2022 fixant le programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales japonaises
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Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2022.
Arrete 2022-01-28
Art. 4 Arrêté du 28 janvier 2022 fixant le programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales japonaises
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.