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LEGITEXT000044165208 FR

Arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale

4 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (4 Articles)

Arrete 2021-09-10

ANNEXES

ANNEXE I

NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE À SERVIR DANS LA MARINE

I. - Aptitude générale à servir dans la marine

1. Militaires servant au titre de l'armée active

Les militaires de la marine servant au titre de l'armée active doivent présenter le profil médical minimal correspondant à la nature de leur engagement figurant ci-dessous.

Norme d'aptitude générale à servir dans la marine exigée au recrutement

S

I

G

Y

C

O

P (1)

Observations

3

2

3

5

3

3

0/1

Pour être déclaré apte au service dans la marine, le marin doit

- avoir un statut vaccinal en conformité avec le calendrier vaccinal des armées ;

- ne pas présenter d'état de grossesse clinique ou biologique ;

- ne pas présenter de contre-indication à la pratique de l'EPMS.

(1) P= 0 uniquement en période probatoire..

Norme d'aptitude générale à servir dans la marine exigée pour le maintien en service

S

I

G

Y

C

O

P

Observations

3

3

3

5

4

3

1

Pour être maintenu apte au service dans la marine, le marin doit avoir un statut vaccinal en conformité avec le calendrier vaccinal des armées.

2. Cas des réservistes opérationnels et des militaires commissionnés

Les militaires servant au titre de la réserve opérationnelle, qui comprend les réservistes spécialistes, ou comme militaire commissionné doivent présenter le même profil médical minimal que celui exigé pour les militaires servant au titre de l'armée active.

Les normes exigées pour l'aptitude générale à servir dans la marine et l'aptitude à la spécialité de gestion pour laquelle le militaire est recruté, sont celles du maintien au service.

II. - Aptitude médicale pour le service à la mer

Pour être déclaré apte au service à la mer, le marin doit répondre au profil médical suivant

Norme d'aptitude pour le service à la mer au recrutement

S

I

G

Y

C

O

P (1)

Observations

3

2

2

5

3

3

0/1

Pour être déclaré apte au service à la mer, le marin doit

- être d'une taille supérieure ou égale à 1,50 m ;

- avoir un statut vaccinal en conformité avec le calendrier vaccinal des armées ;

- ne pas présenter d'état de grossesse clinique ou biologique.

(1) P= 0 uniquement en période probatoire.

Norme d'aptitude pour le service à la mer au maintien au service

S

I

G

Y

C

O

P

Observations

3

2

3 (*)

5

3

3

1

Pour être déclaré apte au service à la mer, le marin doit

- être d'une taille supérieure ou égale à 1,50 m ;

- avoir un statut vaccinal en conformité avec le calendrier vaccinal des armées ;

- ne pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée (ce qui peut amener le médecin des forces à déclarer le marin inapte au service malgré un SIGYCOP compatible).

La constatation d'un état de grossesse clinique ou biologique entraine une inaptitude temporaire au service à la mer jusqu'à la fin de la grossesse.

(*) Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer. En cas de doute, le médecin peut saisir le conseil maritime de santé prévue par une instruction conjointe de la marine nationale et du service de santé des armées.

Si la santé du marin le justifie, le médecin titulaire du brevet médecine navale ou du certificat de médecine appliqué aux sous-marins peut restreindre l'aptitude au service à la mer au seul cadre du service portuaire et côtier, incluant les moyens portuaires ou d'instruction et les bâtiments en mission à proximité immédiate d'une base navale ; c'est-à-dire des bâtiments évoluant à moins de 15Nq d'une base navale.

III. - Aptitude médicale liée au brevet de chef de quart passerelle

Pour l'obtention du brevet chef du quart et dans le cadre du maintien en service d'un chef du quart, le marin doit répondre au profil médical suivant

S

I

G

Y

C

O

P

Observations

3

2

3 (*)

4

2

2

1

Absence de bégaiement.

(*) Le marin doit être apte au service la mer. Il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et au brevet de chef du quart. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.

Pour l'exécution du quart en passerelle, le marin nécessitant une correction optique améliorant la vision de loin doit disposer, en plus de sa correction optique habituelle, d'une paire de lunettes de secours immédiatement accessible.

Pour commander un bâtiment de la marine nationale, l'aptitude médicale au brevet chef de quart est requise.

Le profil médical requis est identique pour le quart en passerelle aviation sur bâtiment porte-hélicoptères.

IV. - Aptitude au service en OPEX à terre

L'aptitude en OPEX est exigée pour servir dans le cadre de renfort temporaire ou d'une mission à terre sur un théâtre d'opérations extérieures.

S

I

G

Y

C

O

P (1)

Observations

3

2

3

5

3

3

0/1

Le personnel doit répondre aux exigences suivantes pour être déclaré apte à la projection

- absence de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre la disponibilité opérationnelle ou la santé du personnel lors de la projection OPEX ;

- absence de nécessité de soins dentaires ;

- statut vaccinal en conformité avec le calendrier vaccinal des armées ;

- absence de conduites addictives ;

- stabilité psychologique ;

- ne pas présenter d'état de grossesse clinique ou biologique.

Toute non-conformité dans ces domaines avec les textes réglementaires conduit à une décision d'inaptitude temporaire ou définitive au service en OPEX.

(1) P= 0 uniquement en période probatoire.

V. - Aptitude médicale liée au brevet de contrôleur de défense aérienne marine

L'obtention du brevet de contrôleur de défense aérienne - marine (OCDAM) et le maintien en service dans les fonctions d'officier de planification et de conduite des opérations dans la 3e dimension (OPC3D) sont conditionnés par la détention des profils médicaux précisés dans le tableau ci-dessous

S

I

G

Y

C

O

P

Observations

Obtention

2

2

2

3

2

2

1

Absence de bégaiement

Maintien

2

2

2

4

2

3

1

Arrete 2021-09-10

ANNEXE II

DISPOSITIONS RELATIVES AUX OFFICIERS

I. - Conditions d'aptitude médicale au recrutement initial et à l'accès à certaines spécialités ou corps d'officiers

1. Concours d'admission à l'Ecole navale ou recrutement des élèves diplômés de l'Ecole polytechnique ainsi que de l'Ecole navale allemande

Aptitude

S

I

G

Y

C

O

P (4)

Observations

Admission en première année de l'École navale (concours CPGE).

2

2

2

5

3

2

0/1

(1) (2) (3)

Recrutement parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique.

2

2

2

5

3

2

0/1

(1) (2) (3)

Recrutement au choix d'officiers sous contrat diplômés de l'Ecole navale allemande (EFENA).

2

2

2

5

3

2

0/1

(1) (2) (3)

(1) En cours de scolarité, pour être orientés vers la filière « opérations », les élèves doivent présenter l'aptitude requise pour l'obtention du brevet de chef de quart passerelle définie à l'annexe I.

(2) Absence de bégaiement exigée.

(3) Les élèves peuvent faire l'objet, après admission, d'une expertise médicale complète en vue d'établir leur aptitude aux spécialités de l'aéronautique navale, à la navigation sous-marine ou à l'obtention du brevet de chef de quart passerelle.

(4) P= 0 uniquement en période probatoire.

2. Recrutement ou accès au statut d'officiers sous contrat rattachés au corps des officiers de marine

Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers de marine doivent présenter les profils de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, présentés dans le tableau ci-dessous.

Code

Spécialité

S

I

G

Y

C

O

P (3)

Observations

C OPS

Conduite des opérations

2

2

2

4

2

2

0/1

(1)

ENPRO

Énergie - propulsion

2

2

2

5

3

2

0/1

(1) (2)

(1) Absence de bégaiement.

(2) Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants.

(3) P= 0 uniquement en période probatoire.

3. Recrutement au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine

Conformément à l'article 15 du présent arrêté, les officiers mariniers recrutés au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine doivent répondre aux normes médicales d'aptitude au maintien en service exigés en annexe I, ainsi que celles au maintien au service dans la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, définies dans le tableau du paragraphe II de la présente annexe.

4. Recrutement d'officiers sous contrats rattachés au corps des officiers spécialisés de la marine

Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine doivent présenter le profil exigé au titre de la spécialité choisie détaillé ci-dessous.

Les candidats au recrutement EOPAN doivent satisfaire aux conditions d'aptitude médicale de la spécialité PILAE au moment du recrutement.

Les candidats au recrutement l'Ecole navale allemande (EFENA) doivent satisfaire aux mêmes conditions d'aptitude médicale que les candidats à l'admission en première année de l'Ecole navale (concours CPGE).

Code

Spécialité

S

I

G

Y

C

O

P (5)

Observations

CCA

Contrôleur de circulation aérienne

3

2

2

3

2

2

0/1

(1) (2)

COA

Contrôleur d'opérations aériennes

3

2

2

5

2

2

0/1

COSER

Commandement et services

3

2

2

5

3

3

0/1

ENSER

Enseignement

3

2

3

5

3

3

0/1

(1) (4)

EPNUC

Énergie - propulsion nucléaire

3

2

2

5

3

2

0/1

Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants

FILORH

Finances, logistique et ressources humaines

3

2

2

5

3

3

0/1

INFOG

Informatique générale

3

2

3

5

3

3

0/1

(4)

OPGDM

Opérations de guerre des mines

2

2

2

3

2

2

0/1

(1)

PILAE

Pilote d'aéronautique

(1) (3) (6)

PSYAP

Psychologie appliquée

3

2

3

5

3

3

0/1

(1) (4)

R.PUB

Relations publiques

3

2

2

5

3

3

0/1

(1)

RENRI

Renseignement - relations internationales

3

2

2

5

3

3

0/1

SECUR

Sécurité

2

2

2

5

3

2

0/1

(1)

TACAE

Tactique aéronautique

(1) (3)

(1) Absence de bégaiement.

(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la Commission du 20 février 2015 susvisé.

(3) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.

(4) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.

(5) P = 0 uniquement en période probatoire.

(6) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.

5. Volontaires officiers aspirants

Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en tant que volontaire officier aspirant doivent présenter les profils d'aptitude exigés en annexe I, ainsi que celui de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, indiqué dans le tableau ci- dessous.

Code

Spécialité

S

I

G

Y

C

O

P (5)

Observations

AERO

Soutien aux opérations aéronautiques

3

2

2

5

2

2

0/1

C QUA

Chef du quart

2

2

2

4

2

2

0/1

(1)

EMSER

État-major et services

3

2

2

5

3

3

0/1

ENPRO

Énergie propulsion

2

2

2

5

3

2

0/1

FUSIL

Soutien aux opérations en unités commando

2

2

2

3

3

2

0/1

(1) (2)

OPGDM

Soutien aux opérations de guerre des mines

2

2

2

3

2

2

0/1

(1)

PSYAP

Psychologue appliqué

3

2

3

5

3

3

0/1

(1) (4)

SOUMA

Adjoint de quart sur sous-marin

2

2

2

3

2

2

0/1

(1) (3)

(1) Absence de bégaiement.

(2) Taille supérieure ou égale à 1,57, absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.

(3) Doit répondre aux normes d'aptitude médicale relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.

(4) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude au service à la mer.

(5) P=0, uniquement en période probatoire.

Remarque : ces profils médicaux « SIGYCOP » seront aussi exigés en cas de renouvellement de contrat de VOA.

II. - Conditions d'aptitude médicale relatives à l'accès à certaines spécialités d'officiers

L'attribution d'une spécialité de premier ou deuxième niveau est conditionnée par la détention d'un profil spécifique. Ces profils sont listés, par spécialité, dans le tableau ci-dessous

Code

Spécialité

S

I

G

Y

C

O

P

Observations

AVIAT

Aéronautique navale

(1) (5) (9)

DETEC

Détection

2

2

2

3

2

2

1

(1)

ENERA

Énergie aéronautique

(1) (5)

ENERG

Énergie

2

2

2

5

3

3

1

(1)

FCO

Fusilier commando

2

2

2

3

2

2

1

(1) (2) (3) (4)

LSM

Lutte sous la mer

2

2

2

3

2

2

1

(1)

MISAR

Missiles - artillerie

2

2

2

3

2

2

1

(1)

MISSM

Combat - missilier sous-marin

2

2

2

4

2

3

1

(1) (6)

NUC

Énergie nucléaire

2

2

2

5

3

2

1

(1) (6)

Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants

SCFCO

Combat - fusiliers marins et commandos

2

2

2

3

2

2

1

(1) (2) (3) (4)

SCGDM

Combat - guerre des mines

2

2

2

2

2

2

1

(1) (7)

SCLAS

Combat - lutte au-dessus de la surface

2

2

2

4

2

3

1

(1)

SCLSM

Combat - lutte sous la mer

2

2

2

4

2

3

1

(1) (6)

SCSIC

Combat - systèmes d'information et de communication

2

2

2

4

2

3

1

(1)

SIC

Systèmes d'information et de commandement

2

2

2

3

2

2

1

(1)

STING

Techniques de l'ingénieur

3

2

3

5

3

3

1

(1) (8)

STSIC

Technique - systèmes d'information et de communication

3

2

2

5

3

3

1

(1)

(1) Absence de bégaiement.

(2) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.

(3) Taille supérieure ou égale à 1,57 m.

(4) Absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse

(5) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.

(6) Pour la branche « sous-marin » : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.

(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.

(8) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.

(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.

III. - Conditions d'aptitude médicale relatives au maintien en service

Pour le maintien en service dans leur spécialité, les officiers doivent présenter le profil présenté dans le tableau ci-dessous.

Code

Spécialité

S

I

G

Y

C

O

P

Observations

ARMEQ

Armes - équipement

2

2

3 (*)

5

3

3

1

AVIAT

Aéronautique navale

(1) (8) (9)

C.OPS

Conduite des opérations

2

2

3 (*)

4

2

2

1

CCA

Contrôleur de circulation aérienne

3

2

3 (*)

3

2

3

1

(2) (8)

COA

Contrôleur d'opérations aériennes

3

2

3 (*)

5

2

2

1

COSER

Commandement et services

3

3

3

5

4

3

1

(6)

DETEC

Détection

2

2

3 (*)

4

2

2

1

(8)

ELECT

Électricité

2

2

3 (*)

5

3

3

1

ENERA

Énergie aéronautique

(1) (8)

ENERG

Énergie

2

2

3 (*)

5

3

3

1

(8)

SIGYCOP applicable à la spécialité SCFLS

ENPRO

Énergie - propulsion

2

2

3 (*)

5

3

3

1

ENSER

Enseignement

3

2

3

5

3

3

1

(6) (8)

EPMS

Moniteur de sport

Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées fixées par instruction.

EPNUC

Énergie - propulsion nucléaire

3

2

3 (*)

5

3

3

1

(5)

FCO

Fusilier commando

2

2

2

3

3

2

1

(3) (4) (8)

FILORH

Finances logistique ressources humaines

3

2

3

5

3

3

1

(6)

FUPRO

Fusilier - protection

2

2

2

3

3

2

1

(4) (8)

INFOG

Informatique générale

3

2

3

5

4

3

1

(6)

INSED

Sûreté de défense

3

2

3

5

3

3

1

(6)

LSM

Lutte sous la mer

2

2

3 (*)

4

2

2

1

(8)

MAERO

Maintenance aéronautique

3

2

3 (*)

5

3

3

1

MECAN

Mécanique

2

2

3 (*)

5

3

3

1

MISAR

Missiles - artillerie

2

2

3 (*)

4

3

3

1

(8)

MISSM

Missiles sous-marins

2

2

3 (*)

4

3

3

1

(8)

NAUTI

Conduite nautique

3

2

3 (*)

4

2

2

1

NUC

Nucléaire

2

2

3 (*)

5

3

3

1

(5) (8)

OPENV

Opérations - environnement

3

2

3 (*)

5

3

3

1

OPGDM

Opérations de guerre des mines

2

2

3 (*)

4

3

2

1

(8)

OPLAS

Opérations de lutte au-dessus de la surface

3

2

3 (*)

5

3

3

1

SIGYCOP applicable à la spécialité OPINF

OPLSM

Opérations de lutte sous la mer

3

2

3 (*)

5

3

3

1

OPTRA

Opérations - transmissions

3

2

3 (*)

5

3

3

1

PILAE

Pilote d'aéronautique

(1) (8) (9)

PSYAP

Psychologie appliquée

3

2

3

5

3

3

1

(6)

R.PUB

Relations publiques

3

2

3

5

3

3

1

(6) (8)

RENRI

Renseignement - relations internationales

3

2

3

5

3

3

1

(6)

SCFCO

Combat - fusiliers marins et commandos

2

2

2

3

3

2

1

(3) (4) (8)

SCGDM

Combat - guerre des mines

2

2

2

2

2

2

1

(7) (8)

SCLAS

Combat - lutte au-dessus de la surface

2

2

3 (*)

4

2

3

1

(8)

SCLSM

Combat - lutte sous la mer

2

2

3 (*)

4

2

3

1

(8)

SCSIC

Combat - systèmes d'information et de communication

2

2

3 (*)

4

2

3

1

(8)

SECUR

Sécurité

2

2

3 (*)

5

3

2

1

(8)

SIC

Systèmes d'information et de commandement

2

2

3 (*)

4

2

3

1

(8)

SIGYCOP applicable à la spécialité de TRANS

STING

Techniques de l'ingénieur

3

3

3

5

4

3

1

(6) (8)

STSIC

Technique - systèmes d'information et de communication

3

2

3 (*)

5

3

3

1

(8)

TACAE

Tactique aéronautique

(1) (8)

(*) Le marin doit être apte au service à la mer : il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.

(1) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.

(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la Commission du 20 février 2015 susvisé.

(3) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.

(4) Taille supérieure ou égale à 1,57m. Absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.

(5) Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants.

(6) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.

(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitudes relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.

(8) Absence de bégaiement.

(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.

Arrete 2021-09-10

ANNEXE III

DISPOSITIONS RELATIVES AUX MATELOTS, QUARTIERS-MAÎTRES ET OFFICIERS MARINIERS

I. - Conditions d'aptitude médicale au recrutement

1. Quartiers-maîtres de la flotte recrutés pour deux ans et volontaires équipages

Code

Métier

S

I

G

Y

C

O

P (5)

Observations

EQUIV

Équipage

3

2

2

5

3

3

0/1

Comprend également les VLT rugby (4)

EQUIV / PROFOR

Protection des forces

2

2

2

3

3

2

0/1

VLT ou QMF2 destiné à servir dans la force des fusiliers

(1) (2)

MAPOV

Pompier volontaire

2

2

2

3

3

2

0/1

Concerne uniquement les VLT (1)

OPNAV

Opération et navigation

3

2

2

4

3

2

0/1

(1)

SELOG

Sécurité et logistique

3

2

2

5

3

3

0/1

VIVRE

Alimentation

3

2

2

5

3

3

0/1

(3)

(1) Absence de bégaiement.

(2) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.

(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.

(4) Pour les volontaires rugby (EQUIV), les conditions médicales d'aptitude sont précisées en annexe V. Pour ces derniers, les classements I=3 et G=3 sont possibles et l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.

(5) P=0, uniquement en période probatoire.

2. Quartiers-maîtres de la flotte

Code

Métier

S

I

G

Y

C

O

P (5)

Observations

MOBUREAU

Matelot bureautique

3

2

2

5

3

3

0/1

MOCUISI

Matelot cuisinier

3

2

2

5

3

3

0/1

(3)

MOFUSIL

Matelot fusilier marin

2

2

2

3

3

2

0/1

(1) (2)

MOMACHINE

Matelot machine

2

2

2

5

3

2

0/1

G3 pour les MOMACH servant dans la filière ATNAV. Pour ces derniers, l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.

MOMAINTAE

Matelot maintenance aéronautique

3

2

2

5

3

2

0/1

MONAV

Matelot navigateur, guetteur

3

2

2

3

2

2

0/1

(1)

MOOPS

Matelot opérations

3

2

2

4

2

3

0/1

(1)

Y=5 pour les MOOPS/SIC

MOPONTVOL

Matelot de piste et de pont d'envol

2

2

2

2

2

2

0/1

MOMARPO

Matelot marin pompier de la flotte

2

2

2

3

3

2

0/1

(1)

MOPOMPI M

Matelot pompier de Marseille

1

1

2

3

3

2

0/1

(1)

MOPONT

Matelot de pont

2

2

2

3

2

2

0/1

MORESTAU

Matelot restauration

3

2

2

5

3

3

0/1

(3)

MOSECNAV

Matelot sécurité du navire

2

2

2

3

3

2

0/1

(1)

MUSIF

Matelot musicien de la flotte y compris BAGADOU

3

2

3

5

3

2

0/1

(4)

SPOR HN

Matelot sportif de haut niveau (voile et judo)

2

2

2

5

3

3

0/1

(4)

(1) Absence de bégaiement.

(2) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.

(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.

(4) Métier ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.

(5) P=0, uniquement en période probatoire.

3. Officiers-mariniers

Code

Spécialité

S

I

G

Y

C

O

P (9)

Remarques

ARMAN

Armement aéronautique navale

3

2

2

5

3

2

0/1

ATNAV

Spécialiste d'atelier naval

2

2

3

5

3

2

0/1

(8)

AUSPB

Auxiliaire des ports et bases

3

2

3

5

3

3

0/1

(8)

AVIONIQUE

Maintenance avionique aéronautique

3

2

2

5

3

2

0/1

SIGYCOP applicable aux AVIONIQUE/

SQ ARMES

COMLOG

Comptable logisticien

3

2

2

5

3

2

0/1

CONTA

Contrôleur aérien

3

2

2

3

2

2

0/1

(2) (4)

CUISI

Cuisinier

3

2

2

5

3

3

0/1

(6)

DEASM

Détecteur anti-sous-marins

3

2

2

4

3

2

0/1

(2)

DETEC

Détecteur

3

2

2

4

3

2

0/1

(2)

ELARM

Électronicien d'armes

3

2

2

4

3

2

0/1

(2)

ELECT

Électrotechnicien

2

2

2

5

3

2

0/1

EPMS

Entraînement physique militaire et sportif

Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées fixées par instruction.

ENERGNUC

Énergie nucléaire

2

2

2

5

3

2

0/1

(5)

FUSIL

Fusilier

2

2

2

3

3

2

0/1

(1) (2)

GESTRH

Gestionnaire des ressources humaines

3

2

2

5

3

3

0/1

GUETF

Guetteur de la flotte

3

2

3

4

2

2

0/1

(2) (8)

HYDRO

Hydrographes

3

2

2

4

2

3

0/1

MANEU

Manœuvrier

2

2

2

3

2

2

0/1

MARPO

Marin pompier de la flotte

2

2

2

3

3

2

0/1

(2)

MAPOM

Marin pompier de Marseille

1

1

2

3

3

2

0/1

(2)

MEARM

Mécanicien d'armes

2

2

2

3

3

2

0/1

MECAN

Mécanicien naval

2

2

2

5

3

2

0/1

METOC

Météorologiste-océanographe

3

2

2

3

3

3

0/1

MUSIF

Musicien de la flotte

3

2

3

5

3

2

0/1

(8)

NAVIT

Navigateur-timonier

3

2

2

3

2

2

0/1

(2)

OPSSOUM

Opérations sous-marines

3

2

2

4

3

2

0/1

(2)

PLONG

Plongeur démineur

2

2

2

3

2

2

0/1

(7)

PNTAC

(2) (3)

Regroupement des spécialités de GETBO, DENAE, DASBO et HELAE

PNTEC

(2) (3)

Anciennement MECBO

PORTEUR

Maintenance porteur aéronautique

3

2

2

5

3

2

0/1

RECOM

Réseaux et télécommunications

3

2

2

5

3

2

0/1

(2)

RESTAU

Restaurateur

3

2

2

5

3

3

0/1

(6)

SECNAV

Sécurité du navire

2

2

2

3

3

2

0/1

(2)

SYNUM

Systèmes numériques

3

2

2

5

3

2

0/1

(2)

(1) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.

(2) Absence de bégaiement.

(3) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.

(4) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la Commission du 20 février 2015 susvisé.

(5) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.

(6) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.

(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.

(8) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.

(9) P=0, uniquement en période probatoire.

4. Conditions d'admission à l'Ecole des mousses

École ou formation de la marine

S

I

G

Y

C

O

P (2)

Observation

Ecole des mousses

2

2

2

3

2

2

0/1

(1)

(1) Absence de bégaiement exigé.

(2) P=0, uniquement en période probatoire.

II. - Conditions d'aptitude médicale relatives au maintien en service et à l'accès à certains brevets et certificats

1. Quartiers-maîtres de la flotte recrutés pour deux ans et volontaires équipages

Code

Métier

S

I

G

Y

C

O

P

Observations

EQUIV

Equipage

3

2

2

5

3

3

1

Comprend également les VLT rugby (4)

EQUIV / PROFOR

Protection des forces

2

2

2

3

3

2

1

(1) (2)

MAPOV

Pompier volontaire

2

2

2

3

3

2

1

(1)

OPNAV

Opération et navigation

3

2

2

4

3

2

1

(1)

SELOG

Sécurité et

logistique

3

2

2

5

3

3

1

VIVRE

Alimentation

3

2

2

5

3

3

1

(3)

(1) Pour les VLT et QMF2 EQUIV destinés à servir dans la force des fusiliers : absence de bégaiement exigé.

(2) Pour les VLT et QMF2 EQUIV destinés à servir dans la force des fusiliers : Taille > 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.

(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.

(4) Pour les volontaires rugby (EQUIV), les conditions médicales d'aptitude sont précisées en annexe V. Pour ces derniers, les classements I=3 et G=3 sont possibles et l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.

2. Quartiers-maîtres et matelots de la flotte

Code

Métier

S

I

G

Y

C

O

P

Observations

MOBUREAU

Matelot bureautique

3

2

3 (*)

5

3

3

1

MOCUISI

Matelot cuisinier

3

2

3 (*)

5

3

3

1

(2)

MOFUSIL

Matelot fusilier

2

2

2

3

3

2

1

(1) (4) (5)

MOMACHINE

Matelot machine

2

2

3 (*)

5

3

2

1

G3 pour les MOMACH servant dans la filière ATNAV. Pour ces derniers, l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.

MOMAINTAE

Matelot maintenance aéronautique

3

2

3 (*)

5

3

3

1

MONAV

Matelot navigateur guetteur

3

2

3 (*)

4

2

2

1

MOOPS

Matelot opérations

3

2

3 (*)

4

3

2

1

MOMARPO

Matelot marin pompier de la flotte

2

2

3 (*)

3

3

2

1

MOPOMPI M

Matelot pompiers de Marseille

2

2

2

3

3

2

1

(3)

MOPONT

Matelot pont

2

2

3 (*)

3

2

3

1

MOPONTVOL

Matelot piste pont d'envol

2

2

3 (*)

2

2

2

1

MORESTAU

Matelot restauration

3

2

3 (*)

5

3

3

1

(2)

MOSECNAV

Matelot sécurité du navire

2

2

3 (*)

3

3

2

1

MUSIF

Matelot musicien de la flotte y compris BAGADOU

3

2

3

5

3

2

1

(3)

SPOR HN

Matelot sportif de haut niveau (voile et judo)

2

2

3

5

3

3

1

(3)

(*) Le marin doit être apte au service à la mer ; il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.

(1) Pour servir en unité de commandos de marine, doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.

(2) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.

(3) Métier ne nécessitant l'aptitude médicale au service à la mer.

(4) Absence de bégaiement.

(5) Taille > 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.

3. Spécialités d'officiers-mariniers

Code

Spécialité

S

I

G

Y

C

O

P

Remarques

ARMAN

Armement aéronautique navale

3

2

3 (*)

5

3

3

1

ATNAV

Spécialiste d'atelier naval

2

2

3

5

3

2

1

(7)

SIGYCOP s'applique aux spécialités de charpentier d'atelier militaire de la flotte (CAVO), de mécanicien électricien de base navale (MEDE), de mécanicien électricien de centre automobile (MELO) et de mécanicien électricien d'atelier militaire de la flotte (MEFE)

AUSPB

Auxiliaire des ports et bases

3

3

3

5

4

3

1

(7)

AVIONIQUE

Maintenance avionique aéronautique

3

2

3 (*)

5

3

3

1

SIGYCOP applicable aux AVIONIQUE / SQ ARMES

COMLOG

Comptable logisticien

3

2

3 (*)

5

3

3

1

CONTA

Contrôleur aérien

3

2

3 (*)

3

2

2

1

(5) (8)

CUISI

Cuisinier

3

2

3 (*)

5

3

3

1

(2)

DEASM

Détecteur anti sous-marins

3

2

3 (*)

4

3

3

1

(8)

DETEC

Détecteur

3

2

3 (*)

4

3

3

1

(8)

ELARM

Électronicien d'armes

3

2

3 (*)

4

3

3

1

(8)

ELECT

Electrotechnicien

2

2

3 (*)

5

3

3

1

EPMS

Entrainement physique militaire et sportif

Doit répondre aux exigences décrites dans l'instruction relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées.

EMPRO

Electromécanicien de propulsion de sous-marin

3

2

3 (*)

5

3

2

1

(10)

ENERGNUC

Energie nucléaire

3

2

3 (*)

5

3

2

1

(3)

FUSIL

Fusilier

2

2

2

3

3

2

1

(1) (8) (9)

GESTRH

Gestionnaire des ressources humaines

3

2

3

5

3

3

1

(7)

SIGYCOP s'applique à la spécialité d'assistant de commandement (ASCOM)

GUETF

Guetteur de la flotte

3

2

3

4

2

2

1

(7) (8)

SIGYCOP valable pour la spécialité de Guetteur sémaphorique (SEMA)

HYDRO

Hydrographes

3

2

3 (*)

4

2

3

1

INFIR

Infirmier

3

2

3 (*)

5

3

3

1

Spécialité fermée au recrutement

INSED

Inspecteur de la sûreté de défense

3

2

3

5

3

3

1

(7)

Absence de bégaiement

MANEU

Manœuvrier

2

2

3 (*)

4

2

3

1

SIGYCOP s'applique à la spécialité de Manœuvrier de base navale (MANE)

MAPOM

Marin pompier de Marseille

2

2

2

3

3

2

1

(7) (8)

MARPO

Marin pompier

2

2

3 (*)

3

3

2

1

(8)

MEARM

Mécanicien d'armes

2

2

3 (*)

4

3

3

1

MECAN

Mécanicien naval

2

2

3 (*)

5

3

3

1

METOC

Météorologiste-océanographe

3

2

3 (*)

4

3

3

1

MUSIF

Musicien de la flotte

3

2

3

5

3

2

1

(7)

NAVIT

Navigateur-timonier

3

2

3 (*)

4

2

2

1

(8)

Ce SIGYCOP s'applique aux spécialités de Timonier (TIMON) et de Navigateur (NAVIS)

OPS

BS opérations

3

2

3 (*)

4

3

3

1

Marins titulaires du BS OPS de spécialité DETEC, DEASM ou ELARM

(8)

OPSSOUM

Opérations sous-marines

3

2

3 (*)

4

3

3

1

(8) (10)

PHOTO

Photographe audiovisuel

3

2

3 (*)

3

2

3

1

Spécialité fermée au recrutement

PLONG

Plongeur démineur

2

2

2

3

2

2

1

(6)

PNTAC

(4)

Regroupement des spécialités de GETBO, DENAE, DASBO et HELAE

PNTEC

(4)

Anciennement MECBO

PORTEUR

Maintenance porteur aéronautique

3

2

3 (*)

5

3

3

1

RECOM

Réseaux et télécommunications

3

2

3 (*)

5

3

3

1

(8)

RESTAU

Restaurateur

3

2

3 (*)

5

3

3

1

(2)

SECNAV

Sécurité du navire

2

2

3 (*)

3

3

2

1

(8)

SYNUM

Systèmes numériques

3

2

3 (*)

5

3

3

1

(8)

SIGYCOP s'applique aux spécialités de transmetteur (TRANS), transfiliste (TRAFI), radiotélégraphistes (RADIO) et informaticien d'informatique générale (INFOR)

(*) Le marin doit être apte au service à la mer, il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.

(1) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.

(2) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.

(3) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.

(4) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.

(5) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences du règlement (UE) n° 2015/340 de la Commission du 20 février 2015 susvisé.

(6) Doit répondre aux normes médicales d'aptitudes relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.

(7) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.

(8) Absence de bégaiement.

(9) Pour servir en unité de commandos de marine, doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.

(10) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.

4. Brevets et certificats et mentions

Les marins gérés au titre des qualifications listées ci-dessous doivent satisfaire aux normes suivantes

Code

Brevet ou certificat

S

I

G

Y

C

O

P

Observations

C ANALBRUIT

Certificat d'analyse acoustique

3

2

3 (*)

5

2

1

1

C ANAROEM 1 & 2

Certificat d'analyste du renseignement origine électromagnétique

3

2

3 (*)

4

3

3

1

C ANATRAIT 1 & 2

Certificat d'analyste traitant du 1er et 2e niveau

3

2

3 (*)

4

3

3

1

C CLASBRUIT

Certificat classificateur de bruiteur

3

2

3 (*)

5

2

1

1

C COMMANDO

Certificat commando

2

2

2

3

2

2

1

(1) (2) (3)

M CYNEXPLO

Mention équipier cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection des explosifs

2

2

2

3

2

2

1

(2)

M CYNSTUP

Mention équipier cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants

2

2

2

3

3

3

1

(2)

C DASEM

Certificat détecteur et analyse des signaux électromagnétiques

3

2

3 (*)

4

3

3

1

C DIRPONSUP - C DIRPONVOL

Directeur de pont d'envol

2

2

3 (*)

2

2

2

1

(3)

C CIMMEDIA

Certificat Concepteur intégrateur multimédia

3

2

3

5

3

2

1

(8)

C IMOSPA

Certificat d'interception d'imagerie d'origine spatiale

3

2

3 (*)

3

2

3

1

C OPECYN

Certificat de maître-chien

2

2

2

3

3

2

1

C OPECCOUT 1 & 2

Certificat d'opérateur d'écoute du 1er et 2e niveau

3

2

3 (*)

4

3

1

1

(9)

C OPLIN ANG et LOR

Certificat opérateur linguistique

3

2

3 (*)

5

3

1

1

C CEPEDAG

Certificat conseiller pédagogique

3

2

3

5

3

2

1

(8)

C REPORTIMAGE ET C REPORTIMAGE SUP

Certificats reporter d'image et reporter d'image supérieur

3

2

3 (*)

3

2

3

1

CSUP ATOMICIEN

Certificat supérieur d'atomicien

3

2

3 (*)

5

3

2

1

(6) (7)

BM ELECTRO

Brevet de maitrise d'électronicien

3

2

3 (*)

5

3

3

1

BM AUTOPELEC

Brevet de maitrise automatismes /puissance électrique

2

2

3 (*)

5

3

3

1

BM ENV/PREV

Brevet de maitrise environnement et prévention des risques professionnels

2

2

3 (*)

4

3

3

1

BM INGCOMP

Brevet de maitrise ingénierie de compétence

3

2

3

5

3

2

1

(8)

C.PLH

Certificat plongeurs d'hélicoptères

Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.

C TIRELITE

Certificat tireur d'élite

1

1

2

2

2

2

1

(2)

M ECOUTE

Mention écouteur

3

2

3 (*)

3

3

1

1

C TECRAP

Technicien de radioprotection

3

2

3 (*)

5

3

3

1

(6)

P. DRONE

Pilote de drone

3

2

2

3

2

2

1

(3) (4) (5)

(*) Le marin doit être apte au service à la mer, il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la qualification (brevet certificat ou mention). En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.

(1) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.

(2) Taille minimal supérieure ou égale 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.

(3) Absence de bégaiement.

(4) Les pilotes des drones tactique (supérieurs à 150 Kg ou armés) sont soumis à une visite CEMPN tous les deux ans.

(5) SIGYCOP exigé pour le pilotage de drone supérieur à 8 Kg. Les pilotes de micro-drones ne sont pas soumis à cette norme médicale, mais doivent être aptes à leur spécialité.

(6) Absence de contre-indication médicale à l'exposition au rayonnement ionisant.

(7) Pour les sous-mariniers : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.

(8) Certificat ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.

(9) Le personnel déclaré apte sur la base des anciennes normes médicales d'aptitude (Y=5) sont maintenu apte sans nécessité de dérogation.

Arrete 2021-09-10

ANNEXE IV

DISPOSITIONS RELATIVES AUX MILITAIRES SERVANT DANS L'AÉRONAUTIQUE NAVALE

I. - Standards minima d'admission

La validité de l'expertise d'admission ne peut être supérieure à un an pour les candidats pilotes.

CANDIDATS

QUALIFICATION

SGA

SVA (1)

SCA

SAA

Observations

Officiers de marine pilote (AVIAT)

Officiers spécialisés de la marine pilote (PILAE)

Élève officier pilote (EOPAN)

Groupe I

Chasse (siège éjectable)

1A

2

1

1

Groupe II

Aviation embarquée

Avions

1B

2

1

1

Hélicoptères

1H

2

1

1

Patrouille maritime

1B

2

1

1

Personnel navigant

Officiers tacticiens d'aéronautique (TACAE)

Avions

2B

3

2

1

Hélicoptères

2H

3

2

1

Personnel navigant tactique (PNTAC)

Détecteur navigateur aérien (DENAE), détecteur anti-sous-marin de bord (DASBO), guerre électronique et transmissions de bord (GETBO)

2B

4

2

1

Spécialiste hélicoptère d'aéronautique navale (HELAE)

2H

4

2

1

Personnel navigant technique (PNTEC)

2

4

2

1

(2)

Officiers de marine énergie d'aéronautique (ENERA)

2

4

2

1

(2)

(3)

Classement provisoire dans le personnel navigant

Poste à attribution aéronautique

2

5

2

2

(4)

(5)

Plongeurs de bord hélicoptères (PLONGHELI)

2H

3

2

2

Parachutistes d'essais (PARAESSAI)

1A

2

2

2

Interprétateur photo (IMOSPA)

2

4

2

2

Opérateur communication intelligence (COMINT)

2

4

2

2

Opérateur electronic intelligence (ELINT)

2

4

2

2

(1) A partir du standard de vision 3, l'indication du port obligatoire en vol de verres correcteurs et l'emport d'une paire de lunettes de secours est précisée dans le compte rendu d'expertise médicale.

(2) Norme de taille requise ; entre 1,60 et 2,00 m.

(3) Ces conditions de vision ne s'appliquent pas aux officiers de marine titulaires du brevet d'énergie aéronautique qui doivent seulement posséder l'aptitude requise lors de leur admission à l'École navale (recrutement interne ou externe).

(4) Officiers non titulaires d'un brevet du personnel navigant de l'aéronautique navale et occupant l'un des postes figurant en annexe de l'arrêté du 8 juillet 2019 (BOC n° 119 du 18 juillet 2019, texte 7 ; BOEM 421.2.1) portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale, pris en application de l'article 3 du décret n° 68-217 du 28 février 1968 (BOC/M, p. 194 ; BOEM 480.2.1) portant application de l'article premier de la loi du 30 mars 1928 relative aux conditions de classement dans le personnel navigant de l'aéronautique navale.

(5) Ou répondre à norme médicale Y=4 du profil médical SIGYCOP défini par l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé.

II. - Standards minima revisionnels

Ces standards minima révisionnels s'appliquent aux élèves pilotes et élèves navigants non pilotes dès qu'ils ont effectivement commencé l'instruction en vol

CANDIDATS

QUALIFICATION

SGA

SVA

(1)

SCA

SAA

Observations

Officiers de marine pilote (AVIAT)

Officiers spécialisés de la marine pilote (PILAE)

Élève officier pilote (EOPAN)

Groupe I

Chasse (siège éjectable)

1A

3

1

2

Groupe II

Aviation embarquée

Avions

2B

3

1

2

Hélicoptères

2H

3

1

2

Patrouille maritime

2B

4

1

2

Groupe III

Liaisons et servitudes

2B

4

1

2

Personnel navigant

Officiers tacticiens d'aéronautique (TACAE)

Avions

2B

4

2

2

Hélicoptères

2H

4

2

2

Personnel navigant tactique (PNTAC)

Détecteur navigateur aérien (DENAE), détecteur anti-sous-marin de bord (DASBO), guerre électronique et transmissions de bord (GETBO)

2B

4

2

2

Spécialiste hélicoptère d'aéronautique navale (HELAE)

2H

4

2

2

Personnel navigant technique (PNTEC)

2

4

2

2

(2)

Mécanicien de bord (MECBO)

Avions

2B

4

2

2

(3)

Hélicoptères

2H

4

2

2

Officiers de marine énergie d'aéronautique (ENERA)

2

4

2

2

(4)

(5)

Classement provisoire dans le personnel navigant

Plongeurs de bord hélicoptères (PLONGHELI)

2H

3

2

2

Opérateurs en vol (OPV)

Avions

2B

4

2

2

(6)

Hélicoptères

2H

4

2

2

Parachutistes d'essais (PARAESSAI)

1A

3

2

2

Conduite machine (CM)

2

4

2

2

Interprétateur photo (IMOSPA)

2

4

2

2

Opérateur communication intelligence (COMINT)

2

4

2

2

Opérateur electronic intelligence (ELINT)

2

4

2

2

(1) A partir du standard de vision 3 l'indication du port obligatoire en vol de verres correcteurs et l'emport d'une paire de lunettes de secours est précisée dans le compte rendu d'expertise.

(2) Norme de taille requise ; entre 1,60 et 2,00 m.

(3) La spécialité a été supprimée - les derniers MECBO vont progressivement quitter la Marine.

(4) Ces conditions de vision ne s'appliquent pas aux officiers de marine titulaires du brevet d'énergie aéronautique qui doivent seulement posséder l'aptitude requise lors de leur admission à l'École navale (recrutement interne ou externe).

(5) Norme de taille requise ; entre 1,60 et 2,00 m.

(6) Le certificat OPV n'est plus attribué - le personnel actuellement titulaire du COPV sera employé autant que de besoin en gestion (progressivement remplacé par des HELAE)

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