LEGITEXT000044088432
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Arrêté du 13 septembre 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2021-09-13
Art. 1er Arrêté du 13 septembre 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »
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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-918e1e36-8c05-4755-8ea3-a2acdf360f18 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
Arrete 2021-09-13
Art. 2 Arrêté du 13 septembre 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »
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A abrogé les dispositions suivantes :- Décret n°2011-1391 du 26 octobre 2011 Art. 1, Art. 3
Arrete 2021-09-13
Art. 3 Arrêté du 13 septembre 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.