LEGITEXT000044012799
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Arrêté du 25 août 2021 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blaye »
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2021-08-25
Art. 1 Arrêté du 25 août 2021 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blaye »
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A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2011-1738 du 2 décembre 2011 Art. 2
Arrete 2021-08-25
Art. 2 Arrêté du 25 août 2021 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blaye »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.