LEGITEXT000043984280
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Arrêté du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC)
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 2021-07-19
Art. 1 Arrêté du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC)
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 juin 1996 Art. Annexe
Arrete 2021-07-19
Art. 2 Arrêté du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC)
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Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023.
Arrete 2021-07-19
Art. 3 Arrêté du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC)
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Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
Arrete 2021-07-19
Art. 4 Arrêté du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC)
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.