Arrêté du 21 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. 11

Les annexes I à VIII du même arrêté sont remplacées par les trois annexes I, II et III au présent arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII

I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.

II. - Les dispositions figurant aux articles 3, 4, 7 et à l'annexe III figurant à l'article 10 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

III. - Les dispositions figurant aux articles 5, 6 et aux annexes I et II figurant à l'article 10 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté. »

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. Annexe II

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2017 Art. Annexe III