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LEGITEXT000043671017 FR

Arrêté du 2 juin 2021 modifiant l'arrêté du 18 février 2015 fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle

3 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (3 Articles)

Arrete 2021-06-02
Art. 1 Arrêté du 2 juin 2021 modifiant l'arrêté du 18 février 2015 fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle Ouvrir la source officielle

L'annexe de l'arrêté du 18 février 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 18 février 2015 Art. Annexe

Arrete 2021-06-02
Art. 2 Arrêté du 2 juin 2021 modifiant l'arrêté du 18 février 2015 fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle Ouvrir la source officielle

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2021.

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