Arrêté du 9 juin 2021 modifiant l'arrêté du 25 février 2021 relatif aux modalités d'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique pour la session 2021 pour l'année scolaire 2020-2021
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2021 Art. 1
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2021 Art. 1-1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2021 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2021 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2021 Art. 4
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2021 Art. 4-1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2021 Art. 5
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2021 Art. 7-2
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.