LEGITEXT000043591664
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Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2021-05-18
Art. 1 Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. Annexe I
Arrete 2021-05-18
Art. 2 Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.