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Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement des langues vivantes étrangères applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 avril 2013 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 avril 2013 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 avril 2013 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 avril 2013 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 avril 2013 Art. 8
L'annexe du présent arrêté dans sa version antérieure à la publication du présent arrêté est abrogée à l'issue de la session d'examen 2021, se terminant au 31 décembre 2021.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2020-2021 pour la première année et à la rentrée scolaire 2021-2022 pour la seconde année de formation.
Les dispositions du présent arrêté relatives à la définition des épreuves entrent en vigueur à compter de la session de l'examen 2022.
Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.