LEGITEXT000043000660

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Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre

11 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (11)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

Texte législatif (11 Articles)

Arrete 2020-12-30

Art. 1 Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

L'arrêté du 27 avril 2014 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 9.

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Art. 2 Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2014 Art. 2

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Art. 3 Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2014 Art. 3

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Art. 4 Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2014 Art. 3-1

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Art. 5 Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2014 Art. 6

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Art. 6 Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2014 Art. 7

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Art. 7 Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2014 Art. 8

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Art. 8 Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2014 Art. 9

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Art. 9 Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2014 Art. 9-1

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Art. 10 Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021.

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Art. 11 Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.