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LEGITEXT000042533547 pepmv FR

Arrêté du 9 novembre 2020 portant abrogation de l'arrêté du 9 février 2004 relatif à la lutte contre le virus de la mosaïque du pépino (PepMV) (pepmv)

2 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (2 Articles)

Arrete 2020-11-09
Art. 1 Arrêté du 9 novembre 2020 portant abrogation de l'arrêté du 9 février 2004 relatif à la lutte contre le virus de la mosaïque du pépino (PepMV) Ouvrir la source officielle

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 février 2004 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

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